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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6706c3a7f1d01e3c86eeee25

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial, établi par le docteur [O] du service des urgences de l'Hôtel-dieu du Creusot, le 20 juin 2019, mentionne une "tendinite de Quervain, poignet droit".

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d4fa2273490db106a3e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

gauche qui laisse une petite limitation de la flexion dorsale du poignet.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f160c63cd64a75c5298f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Cependant, le constat établi lors de l’état des lieux de sortie mentionne de nombreuses traces de salissures sur les murs et le sol, une poignée de porte très usagée, la poignée étant affaissée, une peinture

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

68eeb40c22996ce54483c315

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[H] [K] Grosses : 2 Me [S] [B] de la SARL TRUNO & ASSOCIES Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies : 2 Me [D] [W], Notaire Dossier Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Maître [S] [B] de la SARL TRUNO

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le certificat médical initial en date du 1er janvier 2019 mentionne : -des limitations douloureuses des amplitudes du poignet droit : flexion à 45° contre 90° à gauche, extension à 30° donc 60° à gauche

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6a18ca27cdc6046d474c507f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

GAN & CO, société civile immobilière immatriculée au RCS de Pointe-à-Pitre sous le numéro 447 927 252 dont le siège social est sis Chez monsieur [J] [Q], 38 rue Bébian - 97110 POINTE-À-PITRE,représentée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac31ff97dabd6b8503d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

arrêts de travail prescrits à son salarié pendant 176 jours et son accident du 20 mai 2015 qui a consisté en une chute ayant entraîné des lésions multiples (foulure, hématome, douleurs au niveau des poignets

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f58cdc6046d47d24bca

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[S] [N] Grosses : 2 SCP [J] & ASSOCIÉS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies : 2 Me [E] [L], notaire Dossier la SCP [J] & ASSOCIÉS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT PARTIES : Madame [T

Source officielle
TJ

Pôle social

65ef56c2790a24340deabb68

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

La Caisse Primaire d’Assurance Maladie a demandé oralement d’entériner l’avis du CRRMP MOTIFS DE LA DECISION : Le tableau 57 des maladies professionnelles dispose Poignet - Main et doigt      Tendinite

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

69dfee7acdc6046d475f0a15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En l’espèce, il s’évince du rapport du docteur [U] [J] que les lésions initiales sont représentées par une fracture très déplacée fermée du poignet droit qui a bénéficié d’une ostéosynthèse par 3 broches

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf84965b5d9df31e163

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle indique que l'évaluation effectuée est incomplète puisque l'affection du coude a eu des répercussions sur le poignet et la main qui n'ont pas été évaluées.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

68ee97eb22996ce544822c43

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au soutien de ses demandes, il fait valoir qu’aux termes du décret n°87-712 du 26 août 1987, les poignées de portes, gonds, crémones et espagnolettes sont considérés comme des réparations locatives, l’

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcbfc52714c33ca45831

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, voilages et doubles rideaux sales, points de piquages et salissures sur le parquet ; toile de verre défraîchie ; un abat jour de la suspension cassé ; chaise dont l’assise, le dossier et les pieds sont

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9f81c8a1343b8cd61d76

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

niveau des caves, du fait du système de fermeture qu'ils auraient apposé sur la trappe permettant l'accès au sous-sol de l'immeuble, située dans le couloir du rez-de-chaussée, notamment en ôtant les poignées

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cf44dbb569ccabeb8e413a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

traces de rayure dans plusieurs pièces (chambre sur rue et chambre sur jardin) - des trous sont à reboucher et des clous à retirer dans plusieurs pièces, - le carrelage de la cuisine est sale, - des poignées

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Iris TROJMAN-COHEN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

695eb807cdc6046d478b18c5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Nature de l’accident : Mal au poignet Objet dont le contact a blessé la victime : Glissade Eventuelles réserves motivées : pas de témoin et explications confuses ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9288dde0ebe408da9ac8e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle en déduit que le taux de 15 % et non 7 % doit être fixé au titre des séquelles fonctionnelles du pouce droit auquel s’ajoute les taux de 3 % pour le poignet et 5 % pour la cicatrice de la main.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c0dcdc6046d475a8e3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

59 C, 2 mains-poignets = tendinite” mentionnant une date de première constatation médicale au 23 septembre 2020.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d04035cdc6046d47095338

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle s’est rendue le jour de l’accident à la clinique de [Localité 5] dans le Calvados où une radiographie du poignet a été pratiquée et des premiers soins prodigués.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173625cdc6046d47253d74

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’expert estime que la raideur en flexion du poignet gauche génère une incapacité de 8 % et que la raideur en pronosupination de l’avant-bras engendre une incapacité de 8 %.

Source officielle

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