CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 1ère section
660d9e9c68a27ab7ee5ddd89
2 avril 2024
[M] [B], Mme [T] [H] et M.
GNAL SEC SOC : SSI
Aix en Provencec/DEFENDERESSE
6585e139638cf45b25ce5850
21 décembre 2023
Mme [V] [I] , représenté par son conseil, développe à l'audience.
PPEP Civil
678045a19c3ba90f51dc8793
7 janvier 2025
[M] [C] et Mme [L] [E] d’avoir à lui régler les sommes dues, sous peine de déchéance du terme. M.
CONTENTIEUX -10.000
68f93db7de0ebe408dab3787
5 septembre 2025
Par lettre reçue au greffe le 20 mars 2024, le mandataire de Mme [G] [W] a demandé de voir procéder à la saisie des rémunérations de M.
2èCh Cabinet 2
687a91bb6d3730576e93cb87
3 juillet 2025
pour avocat Me Emma BUTTET, avocat au barreau D’AVEYRON, avocat plaidant La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia
Chambre 1 Cabinet 1
67803da99c3ba90f51dc74d1
9 janvier 2025
Mme [H], architecte a aidé partiellement et gracieusement la SCI AJM au début de l’opération dans la mission de maîtrise d’oeuvre.
678045a29c3ba90f51dc879b
[D] [X] conformément aux dispositions contractuelles, d'avoir à lui régler les sommes dues sous 10 jours, sous peine de déchéance du terme. Mme [D] [N] et M.
Chambre 5/Section 2
677d7870b032d83cfd3e6486
[W] [O] et Mme [J] [O] sont propriétaires des lots n°6 (appartement) et n°14 (cave) au sein de l'immeuble sis [Adresse 2].
GNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDEUR
661434e73bbdffcd9171a1a2
L'argument de Mme [D] [O] est rejeté.
1ère CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc438b
le à Avocats : la SARL ALBRESPY AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia
65aec10554a01215df779604
22 janvier 2024
[V] [W] [T] et Mme [U] [E].
65833fae3ea7c8c1129c06b3
20 décembre 2023
[D] [C], Mme [Z] [C] et Mme [M] [C] ; - déclaré recevables les demandes de M.
Chambre 1
69d5708fcdc6046d47726b43
7 avril 2026
[P] [B] et Mme [G] [L].
6a0f77a7cdc6046d477e9290
19 mai 2026
[V] [J] et de Mme [T] [B] ; - DONNER ACTE à M. [O] [J] qu’il s’en rapporte à justice sur la désignation du notaire ; - DÉBOUTER M.
PCP JTJ proxi fond
668ed1792980a82f59d99250
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [D] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe GABURRO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23
695d848175782d5f060297ff
6 janvier 2026
[V] et Mme [M] [H] [P] ; CONDAMNE en conséquence la SARL RE AUTOMOBILE 72 à payer à M.
JCP
68715b2dd395d6ba9f2a41ce
4 juillet 2025
MON LOGIS Représentée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI C/ Mme [R] [X] JUGEMENT Sous la présidence de Carole MARTINET, Juge des contentieux de la Protection
PS ctx technique
65a97b0819a7f19a78307bef
17 janvier 2024
au barreau de PARIS, toque : #W04, substitué par Me Frédéreic DURIF-JONSSON, avocat plaidant DÉFENDERESSE CPAM DE LA SEINE-SAINT-DENIS SERVICE DES RENTES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par : Mme
Référés
6976762dcdc6046d47b2db1e
7 janvier 2026
Mme [M] [P], qui succombe, supportera la charge des entiers dépens, comprenant le coût du commandement de payer.
Chambre 23 / Proxi référé
661ebc36a0f6350336348545
11 avril 2024
Par avenant du 10 août 2017, le bail s'est poursuivi au profit de Mme [I] [M].
Page 9 sur 18