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354 résultats pour « Patrick DUPERIE Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 1ère section

660d9e9c68a27ab7ee5ddd89

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[M] [B], Mme [T] [H] et M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

Aix en Provencec/DEFENDERESSE

6585e139638cf45b25ce5850

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mme [V] [I] , représenté par son conseil, développe à l'audience.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

678045a19c3ba90f51dc8793

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[M] [C] et Mme [L] [E] d’avoir à lui régler les sommes dues, sous peine de déchéance du terme. M.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93db7de0ebe408dab3787

T. Judiciaire

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Par lettre reçue au greffe le 20 mars 2024, le mandataire de Mme [G] [W] a demandé de voir procéder à la saisie des rémunérations de M.

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

687a91bb6d3730576e93cb87

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pour avocat Me Emma BUTTET, avocat au barreau D’AVEYRON, avocat plaidant La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803da99c3ba90f51dc74d1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme [H], architecte a aidé partiellement et gracieusement la SCI AJM au début de l’opération dans la mission de maîtrise d’oeuvre.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

678045a29c3ba90f51dc879b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [X] conformément aux dispositions contractuelles, d'avoir à lui régler les sommes dues sous 10 jours, sous peine de déchéance du terme. Mme [D] [N] et M.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

677d7870b032d83cfd3e6486

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[W] [O] et Mme [J] [O] sont propriétaires des lots n°6 (appartement) et n°14 (cave) au sein de l'immeuble sis [Adresse 2].

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDEUR

661434e73bbdffcd9171a1a2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

L'argument de Mme [D] [O] est rejeté.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc438b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

le à Avocats : la SARL ALBRESPY AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65aec10554a01215df779604

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[V] [W] [T] et Mme [U] [E].

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65833fae3ea7c8c1129c06b3

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[D] [C], Mme [Z] [C] et Mme [M] [C] ; - déclaré recevables les demandes de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5708fcdc6046d47726b43

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [B] et Mme [G] [L].

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77a7cdc6046d477e9290

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[V] [J] et de Mme [T] [B] ; - DONNER ACTE à M. [O] [J] qu’il s’en rapporte à justice sur la désignation du notaire ; - DÉBOUTER M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed1792980a82f59d99250

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [D] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe GABURRO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d848175782d5f060297ff

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] et Mme [M] [H] [P] ; CONDAMNE en conséquence la SARL RE AUTOMOBILE 72 à payer à M.

Source officielle
TJ

JCP

68715b2dd395d6ba9f2a41ce

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MON LOGIS Représentée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI C/ Mme [R] [X] JUGEMENT Sous la présidence de Carole MARTINET, Juge des contentieux de la Protection

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a97b0819a7f19a78307bef

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

au barreau de PARIS, toque : #W04, substitué par Me Frédéreic DURIF-JONSSON, avocat plaidant DÉFENDERESSE CPAM DE LA SEINE-SAINT-DENIS SERVICE DES RENTES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par : Mme

Source officielle
TJ

Référés

6976762dcdc6046d47b2db1e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Mme [M] [P], qui succombe, supportera la charge des entiers dépens, comprenant le coût du commandement de payer.

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi référé

661ebc36a0f6350336348545

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Par avenant du 10 août 2017, le bail s'est poursuivi au profit de Mme [I] [M].

Source officielle

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