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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX TECHNIQUE
669eac8d998cb644d8df806b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GAUCHOT Copie exécutoire délivrée à la [3] [Localité 8] par LRAR ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE La société [5], venant
Source officielleCTX TECHNIQUE
670d6a65a97004776198e1e2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FARKAS (E1748) ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [6], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Alann
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66b2730ad90d454e62efafd0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
par la toque ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alann
Source officielleTECH SEC SOC: AT
668c2d46894f7f4d2e0a8a5a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Numéro de recours: N° RG 23/02361 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3T4N AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [O] [B] née le 21 Mai 1960 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me ALANN
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1f06866c0645d450aa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au barreau de MEAUX, avocat postulant et Représenté par Me Alann GAUCHOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE : Madame [P] [R], [V] [M] épouse [I] née le [Date naissance 4]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d0ad5af8a921ecd2510
11 juillet 2024
11 juillet 2024
expert par LRAR ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE La société [3], dont le siège social est sise [Adresse 4] représentée par Me Alann
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69148dd94322238c089d17b1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avec accusé de réception CPAM94 ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Mme [L] [T], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alann
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716490d395d6ba9f2a7582
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 20] Pôle Social Date : 07 Juillet 2025 Affaire :N° RG 23/00587 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDI4M N° de minute : RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 CCC AUX PARTIES 1 CCC A Me GAUCHOT
Source officielleREFERES
69dff2fbcdc6046d475f62c6
2 avril 2026
2 avril 2026
DEMANDEUR Monsieur [X] [B] né le 29 Janvier 1970 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] comparant et assisté par Maître Alann GAUCHOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Nicolas
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668edacf2980a82f59dbc9e5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GAUCHOT (C0259) Copie éxecutoire délivrée par LRAR à : Mme [H] [R] ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Mme [H] [R] née le 26
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67896662428384b762e65ce7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
syndic en exercice la SASU NEXITY-LAMY, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Alain-David POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’UNE PART ; DÉFENDERESSE : A.S.L.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716490d395d6ba9f2a759e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
opéré compliqué d’un algodystrophie, consistent chez une assurée gauchère, travailleuse manuelle, en des douleurs résiduelles de la main gauche isolées. » La société [5] a contesté cette décision attributive
Source officielle3ème Chbre Cab B1
668838a7342d338c20d30d9b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ENTORIA (la SELARL NOVALLIANCE AVOCATS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame
Source officielleRéférés Civil
69d82138cdc6046d47b21e02
9 avril 2026
9 avril 2026
au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle BOUKOBZA-GAGLIO, avocat au barreau de GRASSE, ET : Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a19d82acdc6046d47684b09
26 mai 2026
26 mai 2026
La perte de sensibilité s’est prolongée dans la jambe gauche. Mme [U] [C] précise elle ne peut pas conduire.
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c36e41137cbf9fb623c
18 décembre 2023
18 décembre 2023
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE R༄༅F༄༅R༄༅ 64B Minute n° 23/980 N° RG 23/02071 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDJM 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SELARL CABINET D’AVOCATS
Source officielleRéférés
6a10b8d3cdc6046d479cbf85
21 mai 2026
21 mai 2026
Patrick BARRET de la SELARL KAPIA AVOCATS, Avocat au barreau d’ANGERS, Avocat postulant et par Maître Frédéric CHOLLET, Avocat au barreau de MARSEILLE, Avocat plaidant, DÉFENDERESSE : S.A.
Source officielleServ. contentieux social
6866c564d33109fd079a9a75
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'extension du genou gauche est complète. La flexion est limitée à 120° à gauche comme à droite. La palpation du genou gauche réveille des douleurs sus-rotuliennes internes gauches.
Source officielle2ème chambre Cab4
668d7e8653e3bdd077866c4d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[G] [L] (Maître Alban BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES) C/ S.A.
Source officielleService des référés
6717ed166d8b1985f45f10d7
24 avril 2024
24 avril 2024
ATELIERS PERRAULT FRERES [Adresse 13] [Localité 21] représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS - #G0156 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 18] [
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