BENSOUSSAN expédition conforme délivrée le : Me Christine LE GUILLOU Me Thibault DOUBLET copie exécutoire délivrée le : Me Christine LE GUILLOU Me Thibault DOUBLET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Il a émis l'hypothèse que Mme [M] [S] a acheté une « doublette », ce qui signifie qu'à la voiture d'origine aurait été substituée un véhicule du même modèle.

de la virure intermédiaire du bordé, rajout/remplacement de doublantes, bordé tribord : doublage de la virure intermédiaire du bordé, rajout / remplacement de doublantes, fond : zones d’épaisseurs faibles

Les réserves concernant les doublages ont été levées par l'entreprise le 6 octobre 2017. Le 7 novembre 2017 la Pharmacie des Vignes a constaté un phénomène de décollement des doublages.

ALLIBERT, Juge, assistée de Estelle FRANTZ, Greffier, EXPOSE DU LITIGE : Le 15 juin 2025, la société HEXAGONE a établi une facture de libération de garantie F25.06.017 pour les lots n°8 cloisons doublages

Il a été conclu à ce titre : - par ordre de service du 9 juin 2020, la réalisation du lot « plâtrerie – cloisons – doublage – faux plafonds » du lot B08 pour un montant total de 56.000 euros HT ; - par

A aucun moment, dans cette déclaration de sinistre, ne sont évoqués des dommages au titre des cloisons dans la cage d’escalier, doublage dans la salle de bain, reprise des menuiseries dans les chambres

Les opérations de construction ont notamment été confiées à : - Monsieur [L] [K] [H] [W], entrepreneur individuel pour le lot 8 façades, - la SAS [Y] [Q] pour le lot 3 placo/isolation/doublage, - la

En troisième lieu, sur la demande de restitution de la somme de 4.500 euros au titre d'un doublon de prélèvement.

JUDICIAIRE de MEAUX Date : 02 Janvier 2025 Affaire : N° RG 24/01018 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDXP2 N° de minute : 24/00001 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jérôme DOULET

Séjour Il est constaté une dégradation du doublage placo en pied de mur. Des infiltrations ont eu lieu. Le doublage est endommagé. L'humidité mensurée est négligeable. Les supports sont secs.

------ la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE SILIE VERILHAC & Associés --------------------------------------- JB/ES JUGT S/F Copie exécutoire à : - Me [K] HAUSSETETE -Me Sandrine DARTIX-DOUILLET

HADL DIFFUSION AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Nabil KENANA - # DEFENDERESSE Mme [P] [F] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jérôme DOULET de la SELARL DMALEX AVOCATS - #C2316 ORDONNANCE

L’expert amiable a relevé un taux d’humidité à saturation sur le mur en pierres en partie basse, derrière les doublages.

; - l’utilisation de plaques de plâtre hydrofuge ba13 ; - le doublage sous dalle avec isolant 200mm et plaques de plâtre PREGYWAB ; - le doublage avec isolant 50mm ; - la fourniture et la pose de plaques

[B] [U] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Justine DOUBLAIT - # représenté par Me Justine DOUBLAIT - # DEFENDERESSE S.A.

2] [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale n°2025/011206 en date du 26/12/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Me Sandrine DARTIX-DOUILLET

Dans son rapport du 6 décembre 2024, l'expert privé a constaté des désordres et notamment la présence d'un important choc arrière ayant entraîné la déformation du panneau arrière, de la doublure d'aile