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224 résultats pour « Douchin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 1ère section

67096c8f06866c0645d283e0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/08599 N° Portalis 352J-W-B7G-CXIQ2 N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me LTAIEF - Me DOUCHIN délivrées

Source officielle

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TJ

Chambre 1/Section 5

65970037f74364d4a5c59032

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Une fuite d'eau persiste dès l'utilisation de la douche de l'appartement de Mme [W].

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a0f4969cdc6046d477b03ae

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[F] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Comparante et assistée de Maître Valérie HANOUN, avocat du barreau de PARIS à : Monsieur [Z] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant et assisté de Maître Laurent DOUCHIN

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95667cdc6046d47cf0214

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

’un récipient avait été posé sous la fuite de la douche.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65aec10054a01215df77956c

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me DOUCHIN Copie exécutoire délivrée à : Me PAPPO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 22/06969 - N°

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e95cdc6046d4748b3e9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de Madame [M] sur le mur côté Nord appartenant à la SCI [C],L’absence d’évacuation d’eaux usées de la douche de Madame [M],Un mur instable côté OUEST sur la propriété de Madame [M],Ecoulement des eaux

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f4fcdc6046d477b79bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

époux [R] et que le défaut d'étanchéité du joint du bac de la douche de Monsieur [D] [L] pouvait jouer un rôle aggravant mais non pas causal.

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

6a21e304cdc6046d472eb8c2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

était utilisable permettant de se laver correctement, la colonne de douche devant être changée par un plombier début janvier 2024.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686818084965b5d9df31357d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOLPHIN JET SCHOOL C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f83cdc6046d477b7d80

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Un rapport en date du 21 juillet 2025 de la SAS ODREO a mis en évidence des défauts d'étanchéité un niveau des joints souples du pare-douche de la salle de bain de l'appartement de Madame [Q] [K].

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69f47cdc6046d478eb88c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TW INGENIERIE [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance MMA IARD en qualité d’assureur de la société DOURDIN BATIMENT [Adresse 3] [

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TJ

PCP JCP référé

68f921c5de0ebe408da94a43

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DOUKHAN Pour la Directrice de greffe, La Greffière Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 25/06695 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAMWK N° de MINUTE : 1/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi

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TJ

Chambre 04

66335af0c0d3e3fe99cad9d9

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Charlotte DESBONNET, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Laurent DOUCHIN avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine

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TJ

Référés

6a160f53cdc6046d47088982

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[H] a fait intervenir un technicien qui a relevé que la porte / paroi de douche était étanche et qui a contrôlé l’étanchéité du joint de la douche, sans trouver de canalisation percée qui provoquerait

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TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809c919da7c4f1759833

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

une cause qui s’est produite au 4e étage, sans pouvoir déterminer la nature précise de celle-ci, mais qui pourrait consister en une rupture de canalisation ou un tuyau d’eau, ou en un défaut de la douchette

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TJ

Chambre 2/section 3

66db42eef06e1567cdd9ec8b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le Greffier, Line ASSIGNON Fait à [Localité 1], le 23 Juillet 2024, Le Juge aux affaires familiales, Flora DAYDIE Transmis à Me Léa DOUKHAN, Me Yasmina GOUDJIL

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TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69e67725cdc6046d47efb1f6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

société NEXITY, deux devis pour la réfection de l’appartement de Mme [V] : Un devis n°DE00000822 en date du 19 octobre 2023 d’un montant de 4 405, 99€ TTC, correspondant à la démolition totale de la douche

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e1b3cdc6046d47051fde

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

précisé avoir constater que leur maison était très dégradée par l’humidité et la présence de moisissures à la suite des travaux imputant la fuite au défaut de jointage téflon de la vis du robinet de douche

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0cbbc0cdc6046d473ade05

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Se plaignant d'une défaillance du poêle à granulés, d'un dégât des eaux consécutif à une fuite de la douche située au premier étage ayant entraîné l'effondrement du faux plafond de la salle de bain du

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TJ

PCP JCP fond

68dec3c46af9fd1f8094da81

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [L] [M] Monsieur [F] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Avner DOUKHAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

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