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104 résultats pour « Elise LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65aebea454a01215df773bfc

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/00720 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WK6H Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Elisa GILLET, vestiaire

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fd33ea43407b9104c65

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/08322 - N° Portalis 352J-W-B7J-C76W4 N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Me Laurent

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717931d395d6ba9f2ab99e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FICOMIRRORS FRANCE représentée par Me Sandrine ANDRET de la SELARL ELIDE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C100 DÉFENDEUR C.S.E.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beab4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[K] [P] [Adresse 6] DÉFENDEURS À L’INCIDENT ET DEMANDEURS AU PRINCIPAL : Mme [C] [A] veuve [B] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6705780d1296b51ba2b27397

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MONCEAU ELYSEESrepréésenté par son président la société AKR [Localité 4] HOSPITALITY HOLDING, elle-même représentée par Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Laurent VIOLLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f839c9cf40727a00448793

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

accord des parties ; Assesseurs Christine GOUEZ, Assesseur Employeur du Régime général Greffier Florence VAILLANT DEMANDERESSE Madame [O] [D] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Laurent

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901cdcaf84b0bef080ad26

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

6946293675782d5f06e175f3

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

NANCY Ch. 3 Cab. 3 JUGEMENT RENDU LE SEIZE DECEMBRE DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [K] [R] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Elise

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3a6f1d01e3c86eeede1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

FONDS DE LOGEMENT INTERMEDIAIRE Représentant : Me Lauren SIGLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0462 C/ Madame [T] [U] Madame [W] [R] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c9fd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

67004399c34eb4cc857b9556

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RENOVATION et à la société ELITE INSURANCE.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9f7c432ce7d11a7023f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Outres les entiers dépens, ELITE CONNEXION a sollicité la somme de 1200 euros au titre de l’article 700 du CPC.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d12af84b0bef080ca03

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assistée de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66a92953e91ef8336599f0a0

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e506866c0645d3bbc6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 10 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00401 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U6OM CODE NAC : 30B - 0A AFFAIRE : Société ELYSEES PIERRE C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901cdcaf84b0bef080ad2f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président et assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67eed2b0b848dd6814c5e568

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 22/10529 N° Portalis 352J-W-B7G-CXRHL DEMANDERESSE Mme [S] [T] [V] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Laurent LIMONI

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c19082b40ce99b63cd2

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

au FSA sous le numéro 446926 assureurs de la société PSC INGENIERIE (Police 1312DCCGEL00069) Défaillant Monsieur [K] [F] du Cabinet PWC [Adresse 3] es qualité d’administrateurs de la Compagnie ELITE

Source officielle
TJ

Pôle social

671a8c7b0743b37446d68357

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 24/00035 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4YL DEMANDERESSE : Mme [H] [D] épouse [M] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] comparante en personne, accompagnée de son mari et assistée de Me ORGAERT Elisa

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TJ

6ème chambre 1ère section

686d62b3a2273490db107f48

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats vestiaire #C0675 Société SMABTP 8 RUE LOUIS ARMAND 75015 PARIS représentée par Maître Laurence

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