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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
68dec3d46af9fd1f8094de78
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Florence LOURS #D721Me Florence KESIC #B842M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1939a603a69290ae25c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
), réalisait quotidiennement des travaux de manutention manuelle de charges lourdes notamment liées à la manipulation manuelle des cercueils, lors de la prise en charge du défunt à la sortie de la chambre
Source officielle1ére chambre civile
6984382bcdc6046d47fab5a8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BETOM INGENIERIE LOIRE-BRETAGNE, S.A.S. MABILEAU TP, S.A.S. NGE FONDATIONS, S.A. FONDASOL, S.A.S. SERBA, S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL, S.M.A.B.T.P. - assureur de MABILEAU TP, S.A.
Source officielleRéféré président
66feefc0172da17169eb34a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ROMEFORT IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.
Source officielleRéféré président
6686f791e74459e0c7eda762
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[G] [V] [G] C/ [U] [E] --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 04/07/2024 à : Maître Sophie RAITIF de la SELARL ALEO - 163 Me Guillaume FAUROT - Maître Louis
Source officielleVentes
67ec2d49dd062d9f810e0da7
1 avril 2025
1 avril 2025
Lors de cette audience, la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE-ALPES venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS est représentée par son conseil.
Source officielleVentes
67ec2d4add062d9f810e0dc3
1 avril 2025
1 avril 2025
Lors de cette audience, la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE-ALPES venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS est représentée par son conseil.
Source officielleVentes
67ec2d51dd062d9f810e0e6e
1 avril 2025
1 avril 2025
Lors de cette audience, la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE-ALPES venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS est représentée par son conseil.
Source officielleJLD
670974b506866c0645d37e91
11 octobre 2024
11 octobre 2024
- l’Agence Régionale de Santé du Centre - Monsieur le Procureur de la République, - Madame [R] [P], autorité parentale - Me Florence MARIA BRUN, avocat de permanence au barreau de Chartres.
Source officielle1ère Chambre civile
668ee7752980a82f59de9075
1 juillet 2024
1 juillet 2024
1944 à [Localité 8] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 3] ET : [Z] [J] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florence
Source officielleVentes
67ec2d50dd062d9f810e0e5e
1 avril 2025
1 avril 2025
Lors de cette audience, la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS est représentée par son conseil.
Source officielle6ème chambre 1ère section
6a2071dacdc6046d47fd5f3d
18 mai 2026
18 mai 2026
[U] [W] AVOCATS représentée par Me Florence ROSANO - #B0390 représenté par Me Florence ROSANO - #B0390 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marie PAPART, Vice-président Assistée de Louis BAILLY, Greffier, Vu
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83347251e2b2424bbe0
15 janvier 2024
15 janvier 2024
GREILSAMMER LOCATION AVOCAT DEMANDERESSES représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH - #R0096 représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH - #R0096 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance GENERALI IARD S.A.R.L
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7e7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FIDES copie certifiée conforme délivrée le 04/07/2024 à : Me Véronique BAILLEUX - 201 dossier MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________
Source officielleQuatrième Chambre
69732d99cdc6046d47652941
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président ; En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI Greffier présent
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024a6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER DEMANDEUR : Monsieur [I] [F] né le 12 Mars 1980
Source officielleQuatrième Chambre
663134a519f939ca6242d068
2 avril 2024
2 avril 2024
la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Loire aux dépens.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69d552a3cdc6046d47703b0b
7 avril 2026
7 avril 2026
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 07 avril 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-louis
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f6bbd5a9d5adc26061f364
1 avril 2025
1 avril 2025
D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 2] ALLEMAGNE représenté par Me Pierre-louis
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67816e1e6d34da2cbdcd8ba9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La défenderesse expose que le comportement de Mme [Z] , refusant de se remettre en cause a rapidement posé problème tant lors de la formation théorique que lors des stages.
Source officiellePage 1 sur 20