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323 résultats pour « Huchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX cab 6

65b163fab9f94e984650cf41

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[G] à verser diverses sommes à la société Le Bistrot de La Huchette.

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dd7491548223b2c7ab5d5c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vice-Président LE GREFFIER : Madame Claire LAMENDOUR a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDEURS AU REFERE : Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marc-olivier HUCHET

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396719f939ca6242eeb0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 24/00044 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KXEA 54G c par le RPVA le à Me Sébastien COLLET, Me Mathieu DEBROISE, Me Marc-olivier HUCHET - copie dossier - 2 copies

Source officielle
TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

679012f951b02779572a7c53

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

l'expulsion DEMANDERESSE : Société SOCIETE COOPORATIVE DE PRODUCTION HLM A CONSEIL D'ADMINISTRATION CIF COOPERATIVE, dont le siège social est sis 10 rue de Bel Air - 44000 NANTES représentée par Me HUCHET

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6a1b7735881a7c380a

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

RE F E R E N° Du 12 avril 2024 N° RG 23/00915 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KWXX 54G c par le RPVA le à Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Marc-olivier HUCHET - copie dossier - 2 copies service

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a8d951d116d3881f04

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Décision du 11 juillet 2024 5ème chambre 2ème section N° RG 23/10754 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FXK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires Me Léna ETNER Me Julie HUCHETTE +1 copie

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff853e3bdd077867605

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MJA [Adresse 1] [Localité 6] défaillante ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITÉ DU TOURISME (APST) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Julie HUCHETTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

6622b8e0c91e3bdd7a88e461

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Localité 2] JUGEMENT DU 19 Avril 2024 N° RG 23/08359 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVJP JUGEMENT DU : 19 Avril 2024 N° 24/266 [D] [P] [M] [P] C/ [K] [X] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE 19/04/24 à Me HUCHET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57041cdc6046d477264b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DE PREVOYANCE Caisse [1] CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYA ------------------------------- Notification LRAR : - Mme [V] - [1] Copie Dossier Copies électroniques : - Me Cardon - Me Huchet

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

66197e671b7735881a7c37d4

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Avril 2024 N° RG 24/00940 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZYE JUGEMENT DU : 12 Avril 2024 N° 24/246 [C] [O] [D] [O] C/ [W] [X] [N] [F] [B] [N], caution EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE 12/04/24 à Me HUCHET

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c3b342d338c20d35a33

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 12 juin 2024 N° RG 24/00088 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYXR 54G c par le RPVA le à Me Marc-olivier HUCHET, Me Vincent LAHALLE, Me Vianney LEY, Me Emmanuel PELTIER - copie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf44965b5d9df31e0b5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

23/01189 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MVET Code affaire : 89A COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Frédéric FLEURY Assesseur : Sébastien HUCHET

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61ea4fb290a3460742d4

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

HUGUETTE ET SES FILLES exerçant sous l’enseigne “Chez Tantine Huguette” TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaec6e9a46d1f5a76c7e4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 4] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 23/06652 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MD4G Minute n° copie exécutoire le 14 janvier 2025 à : - Me Thibaut MATHIAS - Me Julie HUCHETTE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

662015e1f05edb385fb2d9a0

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Delphine DÉJOUÉ, avocat au barreau de RENNES DÉFENDEUR : Monsieur [S] [C] [U] [G] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 14] demeurant [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Marc-Olivier HUCHET

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e731b7735881a7c3a31

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Le 16 janvier 2023, il a confié son véhicule à la SAS Huchet, concessionnaire BMW, à [Localité 8] (35), qui lui a proposé divers travaux pour un prix de 3 304,56 €.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b2b274fd6229a4e58a237e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Mme [I] [T], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur: Marie-Noëlle MAQUAIRE, Assesseur Pôle social collège salarié Assesseur: Jean-Marie HUCHETTE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d50cf40727a0043bc8f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LAURENS-LAMBOLEY & HUGUET [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 Maître [O] [K] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître

Source officielle
TJ

Pôle social

65b16074b9f94e9846508867

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[C] [S], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Marie-Noëlle MAQUAIRE, Assesseur Pôle social collège salarié Assesseur : Jean-Marie HUCHETTE

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6909889443d68eab4071a411

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Expéditions délivrées le 16/10/2025 à Me HUGUET, Copies exécutoires délivrées le 16/10/2025 à Me HUGUET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE MINUTE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING HUCHET

SIREN 489035980GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE BISTRO DE LA HUCHETTE

SIREN 477924344GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA HUCHETTE DE TROARN

SIREN 881313787GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

cessation d'activité.

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE HUCHET LUDOVIC

SIREN 531680031GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

03/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

HOLDING CAROLINE HUCHET

SIREN 928856921GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'activité, le capital.

21/08/2026

Voir →