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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
68e410c1681ed727f2a4a3e0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
saisine en date du 29 Septembre 2025, du Directeur du [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 02/10/2025 à : - Monsieur [M] [H] - Rep/assistant : Me Jean-Marc
Source officielleJLD
68e410c6681ed727f2a4a447
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’[2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 02 octobre 2025 à : - Madame [I] [G] Rep/assistant : Me Jean-Marc
Source officielleJLD
66a29eb480b1d994348acfb4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [L] [G] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfb7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
date du 22 Juillet 2024, du Directeur du Centre [4] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Madame [X] [K] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfc0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [I] [N] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfc3
25 juillet 2024
25 juillet 2024
, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Madame [J] [C] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleRéférés
686823c04965b5d9df31996e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
4] (01) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean Marc BERNARDIN, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 35 DEMANDEUR et S.A.R.L.
Source officielleJLD
67f41fc04e0040aa3735ef2b
7 avril 2025
7 avril 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de l’[Localité 2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 03 avril 2025 à : - Madame [H] [F] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleJLD
68e410c8681ed727f2a4a472
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du 03 Octobre 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 03 octobre 2025 à : - Monsieur [O] [C] Rep/assistant : Me Jean-Marc
Source officielleJLD
66a29eb480b1d994348acfb1
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [A] [F] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfba
25 juillet 2024
25 juillet 2024
, du Directeur du Centre Psychothérapique de [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [M] [W] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfbd
25 juillet 2024
25 juillet 2024
, du Directeur du Centre Psychothérapique de [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 23 juillet 2024 à : - Monsieur [P] [O] Rep/assistant : Me Jean
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a2c52714c33ca5bce9
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[Y] [Z] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me Jean-Marc BERNARDIN COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : M.
Source officielleJLD
67f41fc04e0040aa3735ef2f
7 avril 2025
7 avril 2025
2025, du Directeur du Centre Psychothérapique de [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 04 avril 2025 à : - Madame [J] [V] Rep/assistant : Me Jean
Source officielle1ère Chambre Cab1
662163dac8ec436236deaa87
18 avril 2024
18 avril 2024
BERNARDI GROUP (SARL SPE ROMAN ANDRÉ) C/ S.A.R.L. ONLY FRAGRANCES (SELARL B.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b2423450b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AXA France IARD, ès qualité d’assureur de la société BERNARDINI [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Maître Jean-Philippe LE BAIL de la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleSection des Référés
6980a1fbcdc6046d47a02105
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01275 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WKBR CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : S.D.C. 5 RUE JEAN MOULIN - 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE C/ EDELIS, SMABTP
Source officielleChambre 1/Section 5
658f170079786f316782d270
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Résidence [Adresse 41], dont le siège social est sis [Adresse 15] et [Adresse 4] ET : Société BERNARDO CONSULTING, dont le siège social est sis [Adresse 8] S.A.
Source officielleJCP LOGEMENT
6696c9a89a603a692914d0eb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 171 Rue de Vern BP 2244 35022 RENNES CEDEX 2 représentée par Madame [J] [X], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [I] 4 Rue de Marseille La Bernardière
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6696c4bd9a603a692913c591
12 juillet 2024
12 juillet 2024
BERNARDI de la SCP BERNARDI Me Julie GAY 1 expédition à Me Damien BALMEUR Délivrées le 12 Juillet 2024 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officiellePage 1 sur 2