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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
6585ddf0638cf45b25ce34f3
22 décembre 2023
Portalis DBX6-W-B7G-XHTK 7EME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 54C N° RG 22/09195 N° Portalis DBX6-W- B7G-XHTK Minute n°2023/ DU : 22 Décembre 2023 AFFAIRE : SARL GIRONDELLE C/ SCI HFL LAFOND
18° chambre 3ème section
67f418d44e0040aa3735d613
7 avril 2025
SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE LAROUDIE ET [M].
Référés civils
67d9c65783aab7e661bcb923
7 janvier 2025
Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Z] [P] né le 07 Avril 1955 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel LAROUDIE
CTX PROTECTION SOCIALE
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3 juillet 2024
n° : N° RG 24/01496 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMMU PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur et Madame [K] et [W] [T] [Adresse 2] [K] [T], comparante en personne, assistée de Me Emmanuel LAROUDIE
Quatrième Chambre
66883781342d338c20d2cc4b
2 juillet 2024
N° Portalis DB2H-W-B7D-UBRY Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jennifer LEBRUN de l’EURL JENNIFER LEBRUN AVOCATS, vestiaire : 2820 Me Emmanuel LAROUDIE
Chambre 10 cab 10 H
69d54fc8cdc6046d47700933
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 24/02769 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZF6L Notifiée le : Grosse à : Me Emmanuel LAROUDIE - 1182 Me Eric POUDEROUX
Chambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86f1
8 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00896 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JXUO du rôle général [M] [T] c/ [P] [I] GROSSES le - Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY , Maître Françoise LAFOND
67002ff0c34eb4cc85782f7a
1 octobre 2024
04731 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZ4J Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Isabelle JUVENETON, vestiaire : 265 Me Emmanuel LAROUDIE
6883c9d72a8fb67db7b40a58
8 juillet 2025
Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [R] née le 17 Janvier 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel LAROUDIE
VENTES
68a37ac7ad24789c3b802ae1
4 juillet 2025
été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05531 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKUL 1 copie exécutoire à : Me Florent LADOUCE
Référés
6a0f866ecdc6046d477fe2fa
21 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Camille LAMOUR
9ème chambre 3ème section
67f80d51cf40727a0043bcbf
10 avril 2025
Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Aude BLAISE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, et Maître Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE SELAS DUQUESNOY LABORDE-LATOUCHE
Chambre 6
659ee9206976f1c644e471b9
8 janvier 2024
RIVES DE L’OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile
Chambre 6/Section 3
65a9752519a7f19a782db713
17 janvier 2024
N° RG 22/12069 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XBDK Monsieur [X] [F] Représentant : Me Catherine SCHLEEF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1909 C/ Société NOUE CAILLET Représentant : Me Hélène LABORDE
Chambre 6/Section 4
65a5809b919da7c4f17596a6
15 janvier 2024
RIVES DE L’OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de
7ème chambre 1ère section
6a0cb121cdc6046d473a1bd9
19 mai 2026
64240 HASPARREN Société MAAF ASSURANCES assureur de la société BOISSOT ELECTRICITE Chaban 79180 CHAURAY Société [Z] [L] La société [Z] [L] Ayant son siège social sis Lot n°7 – Zone artisanale de Lahoun
69d970f1cdc6046d47d115b6
10 avril 2026
ENGHIEN LES BAINS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Dominique LE BRUN de la SELARL CABINET LE BRUN, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 4, et Maître Hélène LABORDE
Chambre 6/Section 5
6866c567d33109fd079a9b26
2 juillet 2025
de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 584 Monsieur [H] [C] Représentant : Me Jade HENRY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 584 C/ Société RIVES DE L’OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE
6ème CHAMBRE CIVILE
659d98caaa704a07f492ce68
9 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Louise LAGOUTTE
69d7f331cdc6046d47aea14a
par le même magistrat Madame [O] [R] épouse [H] C/ MSA AIN-RHÔNE N° RG 23/03605 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y2R7 DEMANDERESSE Madame [O] [R] épouse [H] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel LAROUDIE
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