Il soutient également que le Kit accessoire intègre un élément poulie.

de PARIS, vestiaire : E0091 Madame [U] [M] épouse [F] Représentant : Me Jean-marie POUILHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0091 C/ S.N.C.

ATRIUM GESTION, S.A.S [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Stéphane BOKOBZA de la SELARL NEXT STEP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2416 DÉFENDERESSE SCI POULLY

Il conteste avoir procédé à un essai du tracteur tondeuse avant de l’acquérir, explique que le bruit est apparu lorsqu’il l’a fait circuler, et qu’il s’est avéré que la poulie du variateur était rouillée

Selon cette hypothèse, ce désordre est antérieur à la vente. » - « Concernant la poulie arrière, on a au dossier une facture d’achat datant du 17 mars 2018 libellée au nom du vendeur.

Concernant les poules, ils font valoir qu'aucune preuve n'est produite au soutien des allégations.

POULLY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [V] [F] de la SELEURL LAMLA - #R0076 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles

à : Me Jérôme DIROU SARL AB CUISINES Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous la présidence de Madame Anne-Marie POUCH

délivrées à Mr [T] [B] Me Marie MARTIN Le 29/04/2024 INJONCTION DE PAYER DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous la présidence de Madame Anne-Marie POUCH

FOURMON-LECLERCQ Me Elsa GREBAUT COLLOMBET Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous la présidence de Madame Anne-Marie POUCH

576 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jérôme BARBET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0465 DEMANDEUR C/ Madame [F] [E] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Jean-marie POUILHE

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Jocelyn POUL, ASSESSEUR : Jérôme BEAUJANEAU, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE, représentant les salariés, GREFFIER : Stéphane BASQ.

CONTRAINTE FRANCE TRAVAIL DÉSISTEMENT D'INSTANCE DU 29 AVRIL 2024 (Article R 5426-22 du code du travail) Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous la présidence de Madame Anne-Marie POUCH

Mr [Y] [F] CREDIT MUTUEL SUD OUEST Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous la présidence de Madame Anne-Marie POUCH

Le premier bilan est effectué sous forme d’une échographie le 24 avril 2020, soit près de cinq mois après l’accident retrouvant une rupture complète de la poulie A2 du 4e doigt droit.

attestation de Monsieur le Maire de [Localité 6] qui précise que la Police Municipale est intervenue au domicile de Monsieur [G] pour constater que les chiens de Monsieur [J] et Madame [Z] avaient tués ses poules

INJONCTION DE PAYER CADUCITÉ DE LA REQUÊTE EN INJONCTION DE PAYER DU 29 AVRIL 2024 Prononcé publiquement le 29 avril 2024 par le Tribunal judiciaire de BORDEAUX, sous la présidence de Madame Anne-Marie POUCH

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me ROCHMANN,Me POUILHE ■ Charges de copropriété N° RG 23/08026 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5KL N° MINUTE