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581 résultats pour « Sitbon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

677ecfecb01eea4cf01a43a1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 2] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/12326 - N° Portalis 352J-W-B7I-C52KP N° MINUTE : Copies certifiées conformes délivrées le : à Me BAYLE, Me SITBON

Source officielle

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TJ

Chambre 6/Section 4

69d7e97dcdc6046d47adf664

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La Maif a opposé à la SARL Simbo une déchéance de garantie.

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TJ

18° chambre 2ème section

65c3d93dc432ce7d11a6c929

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

OCP CLUB 151 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Katia SITBON - #P0296 représentée par Me Katia SITBON - #P0296 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Henriette

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a45d90a4b0a70a298b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 21/00843 N° Portalis 352J-W-B7F-CTUDL N° MINUTE : [1] [1] 6 Copies certifiées conformes - Me PECH DE LACLAUSE - Me BUNIAK - Me ROSANO - Me SITBON

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6627fc8942439575e2f7b46e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me SITBON (P0198) Me DOS SANTOS (D102) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/05707 N° Portalis 352J-W-B7H-CZV4B N° MINUTE : 3 Assignation

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a52b1329eb3db7c203ac

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Section 5 AFFAIRE: N° RG 23/00756 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XGH2 N° de MINUTE : 24/00259 Monsieur [O] [P] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Georges SITBON

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6723d88cdb4703236dd963a1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Hervé CASSEL de la SELAFA CABINET CASSEL - #K0049 représentée par Me Didier SITBON

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445708bcff606d9c53fa8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

OKISS [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Didier SITBON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2472 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], syndicat coopératif

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a55d90a4b0a70a29a0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me Philippe de LA GATINAIS - Me Didier SITBON délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/02282 N

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TJ

Service des référés

6983bb8acdc6046d47ef5edf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FONCIA [Localité 5] RIVE DROITE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Didier SITBON, avocat au barreau de PARIS - #C2472 DÉBATS A l’audience du 08 janvier 2026 tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fbec8a1343b8cd6240d

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

représenté par Maître Eric SIMONNET de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E0839 DEFENDERESSE La SAS FONCIA PARIS RIVE DROITE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Didier SITBON

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a6c9ea95b316fe1dcf

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

représentés par Maître Patrick MAYET, avocat au barreau de PARIS - #G0139 DEFENDERESSE La Société FONCIA [Localité 6] RIVE DROITE- PROVENCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Didier SITBON

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TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534be85d0474bddb4fbc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Michel-Alexandre SIBON, Mme [V] [S], Monsieur [M] [P], Madame [X] [S] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité

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TJ

1ère chambre

69d92babcdc6046d47c92821

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

R-SION dont le siège social est sis [Adresse 3] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418bf4e0040aa3735d3a7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CABINET CDSA [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Didier SITBON, avocat au barreau de PARIS - #C2472 DÉBATS A l’audience du 01 avril 2025 tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d937c432ce7d11a6c899

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Caroline SITBON Copie Exécutoire délivrée le : à Me Davy AOUIZERATE ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/04677

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6994c51bcdc6046d47bb617c

T. Judiciaire

5 février 2026

5 février 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me SITBON Copies certifiées conformes délivrées le: à Me DILMAN, Me SITBON ■ Charges de copropriété N° RG 25/01352 -

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TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed2b9b848dd6814c5e68a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, [Y] [K], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marie LEPOIVRE-MARCILLAT, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDEURS Maître [W] [V], Notaire demeurant [Adresse 2] S.C.P JEAN-FRANCOIS HUMBERT, [W] SIMEON

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TJ

Service des référés

670eb2981c3411ff34535c3a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FONCIA PARIS RIVE DROITE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Didier SITBON, avocat au barreau de PARIS - #C2472 DÉBATS A l’audience du 03 Septembre 2024, tenue publiquement, présidée par

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TJ

Service des référés

68681cbb4965b5d9df315d6e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Greffier, DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES TOUR DES REFLETS [Adresse 1] représenté par son syndic la SAS FONCIA [Localité 4] RIVE DROITE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Didier SITBON

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