Régulièrement assignées, la société SNACK&CO et la société GROUPE PAIN FRANCAIS n'ont pas comparu.

Maître Nathalie LAGREE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 500 substituée par Maître Théophile BALLER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, ET : La Société SNACK

[M], exerçant sous l’enseigne SNACK TARKAN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Mme [U] [M], gérante MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire

Madame [E] [C] a quitté l’appartement au mois d’avril 2019, ce dont elle a informé la SCI LANCIO SNEC.

Par requête réceptionnée le 5 décembre 2023 le SNEC-CFTC, représenté par Mme [K] [N], a déposé un recours contre M.

Une vente d'éléments de fonds de commerce est intervenu le 20 décembre 2019 entre la SASU SNACK FOURNEYRON et la SAS L'ESPACE FOURNEYRON.

[Localité 1], occasionné par Monsieur [R] [V], conducteur d'un véhicule appartenant à son employeur la société CHRONO COURSE, assuré par la SA ALLIANZ IARD, qui s'est encastré dans une devanture de snack

personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] défaillant FEDERATION DES SERVICES CFDT Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 12] [Adresse 12] défaillante Fédération SNEC

JUGEMENT N°24/00200 du 30 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 19/01638 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WAWC AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [M] [E] né le 16 Juillet 1976 à [Localité 6] ( BOUCHES-DU-RHONE ) Bar Snack

de la location, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la décision à intervenir, - ordonner à Monsieur [S] [T] de cesser toute activité commerciale, en particulier l’activité de snack-bar

Ces lots ont été donnés à bail à la SARL CRAZY PIZZA, suivant acte du 15 mai 2017 et sont actuellement exploités a usage de commerce “pizzeria - snack - sandwicherie - saladerie”.

madame [L] des locaux dans un immeuble situé [Adresse 6] à [Localité 4], moyennant un loyer mensuel initial de 3.117 francs hors taxes et hors charges pour l’exploitation d’un fonds de commerce de bar, snack

*********** EXPOSE DU LITIGE La société PHIFAJU a conclu un contrat de location-gérance avec la société LE MONTEDORO en date du 1er octobre 2019 portant sur le fonds de commerce de « [Localité 7]-snack

Dans sa plainte en date du 7 décembre 2015, Madame [W] a exposé qu’elle se trouvait dans le snack de son conjoint Monsieur [S] ; que deux individus alcoolisés sont entrés dont Monsieur [U] ; que suite

Au rez-de-chaussée 3 fonds de commerce : bar-tabac “[31]” et magasin de déguisement “a la poupée merveilleuse” au [Adresse 6] et 1 dans le prolongement le snack “[25]” au [Adresse 14].

5] sise [Adresse 2] local numéro 9010 -Visiter les lieux, les décrire, dresser le cas échéant la liste du personnel employé par la société la SAS Gad Food, la destination actuelle du local étant : snack

semestre 2018, Madame [A], prise en charge par POLE EMPLOI, avait effectué une formation (contrat de formation professionnelle) à la Chambre des métiers et de l’artisanat dans l’objectif d’ouvrir un snack

commercial à la SARL L’R DE MARIE, représentée par son gérant monsieur [G] [W] et désormais dénommée SAS LGVTD, des locaux situés 33 rue des Piliers de Tutelle à Bordeaux (33) à usage de bar, brasserie et snack