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492 résultats pour « Stéphane RAPIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 3

67f01e4b02fc178212f7ca05

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LLOYD’S INSURANCE COMPANY Recherchée en sa qualité d’assureur du Cabinet RACINE Représentant : Maître Stéphanie FROGER de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

66158327db5098996d5a44ac

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

& ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane LAUNEY de la SCP RAFFIN Et ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX et PARIS La société EPSILON INGENIERIE Société à responsabilité

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e662

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ASSOCIES - #P0411 représentée par Me Catherine MAULER - #P0548 défaillant représentée par Maître [K] PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER - #G0706 représentée par Maître Catherine MAUDUY-DOLFI de la SCP RAFFIN

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b719cdc6046d47ef057e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Association UMANE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Anthony BICHELONNE de la SELARL RACINE

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e3faf84b0bef080e32c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

W-B7H-XSLA Minute n° 2024/00 DU : 09 Juillet 2024 AFFAIRE : [T] [V] C/ [C] [L] Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL GREGORY BELLOCQ la SCP GUILHEMSANG-DULOUT-MECHIN la SELARL RACINE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

Ordonnance de clôture partielle du 20 décembre 2023 prononcéec/Me Merger

65ba986259e460cd1e3d2cdb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Représentant : Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2308 S.C.I.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662bf150e266e89ef1189fc9

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

LAUNEY de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0133, et par Maître Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN & ASSOCIES, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6583398c3ea7c8c11298eb82

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Représentant : Maître Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d’avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2308 S.C.I.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeac51b02779572a0ebe

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SELARL DGD AVOCATS la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE Me Laurent PARAY la SELARL RACINE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69754a51cdc6046d479b22b8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

/ [V] [U] [Z] [U] [O] [U] [P] [F] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR --==00§00==-- Ordonnance rendue le 08 Janvier 2026 par Stéphanie

Source officielle
TJ

JLD

69bbcbc6cdc6046d4730f2df

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de Laon, assistée de Stéphane DELOT, greffier, AVONS RENDU LA DÉCISION SUIVANTE : A LA REQUÊTE DE : M.

Source officielle
TJ

JLD

69dd6024cdc6046d4721fcfb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il fait état de l’amélioration de sa situation espérant pouvoir rapidement prétendre à une sortie d’hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

6a10ca31cdc6046d479e1da8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [J] [O] a fait état de l’amélioration de sa situation espérant pouvoir rapidement prétendre à une sortie d’hospitalisation.

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TJ

JLD

69dd602ccdc6046d4721fde0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame [I] [X] a fait état de l’amélioration de sa situation espérant pouvoir rapidement prétendre à une sortie d’hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

69d57896cdc6046d47730b24

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[W] [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON - o O o - ORDONNANCE DU 07 AVRIL 2026 L’an deux mil vingt six et le sept avril Nous, Stéphanie MISERAZZI, magistrate du siège du tribunal judiciaire de Laon, assistée

Source officielle
TJ

JLD

69d57899cdc6046d47730b4d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [F] [J] a fait état de l’amélioration de sa situation espérant pouvoir rapidement prétendre à une sortie d’hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

69d5789ccdc6046d47730bac

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [C] [X] a fait état de l’amélioration de sa situation espérant pouvoir rapidement prétendre à une sortie d’hospitalisation. Il dit être malheureux, agressé.

Source officielle
TJ

JLD

69dd6026cdc6046d4721fd52

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame [J] [W] a fait état de l’amélioration de sa situation espérant pouvoir rapidement prétendre à une sortie d’hospitalisation.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68ed441b0da7cb996dc93ff4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ERGO FRANCE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Olivier JESSEL - #B0811 représentée par Maître Fabrice DE COSNAC de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c680ea89248182a4bcd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il indique que son co-contractant a rapidement cessé de lui verser les intérêts qui étaient contractuellement prévus et ne lui a pas remboursé le capital investi.

Source officielle