CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

32 résultats pour « Stephen Monod »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.E.X

66fede2d172da17169e9690b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Octobre 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e053

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FZ N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

W-B7I-ZTXV N° Minute : 24/02045 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a855eb387f553b9e880

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Madame Séverine PLANCHE Assesseur salarié : Monsieur Djamel DELLAL assistés, pendant les débats de Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2aefdd062d9f810e06a6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

° Portalis DBX6-W-B7J-2GCO ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

J.E.X

697503c5cdc6046d4794d4c9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 13 Janvier 2026 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS :

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a825eb387f553b9e7fe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Madame Séverine PLANCHE Assesseur salarié : Monsieur Djamel DELLAL assistés, pendant les débats de Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88dc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/06409 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2DNY AFFAIRE : Mme [T] [M] (Me Stéphane COHEN ) C/ Compagnie d’assurance

Source officielle
TJ

Référés

68e557cd0e2901d10fa35589

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La conséquence de cette organisation du monde, c’est la prolifération d’offres frauduleuses, dans lesquelles la fraude devient la règle et l’honnêteté l’exception.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c4f58c06bf6013c42c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Fabrice MEHATS, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Lucie GILLARD, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE S.A.S. [8], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80761cf40727a00439b1c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Chambre 21 AFFAIRE: N° RG 23/09751 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XUON N° de MINUTE : 25/00166 Madame [D] [S] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e10ea89248182add26

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

par M [V] [B], chef des ventes, muni d'un mandat écrit COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Franck VERMEULEN, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01021b98137c174789253

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 Janvier 2024 Julien FERRAND, président Stéphanie

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f59467bbf04ef7857c3612

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 1] Représentée par Me Chloé LUCAS-VIGNER, avocat postulant au barreau de POITIERS et par Me Raphaël SOLTNER, avocat plaidant au barreau de LIMOGES COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Stéphane

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6696412ff5112d8edd057bf4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DEMANDERESSE Madame [H] [T] née le 11 Avril 1978 à [Localité 8] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jérôme STEPHAN

Source officielle
TJ

Service des référés

678172e96d34da2cbdcda222

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ardèche et Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - #216 DEFENDERESSE L’UNION DES CAISSES NATIONALES DE SECURITE SOCIALE (UCANSS) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68ff2f567e08341cb497a479

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: A l'audience Publique du 26 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente BERTHELOT Stéphanie

Source officielle
TJ

J.E.X

6a0dfda3cdc6046d475986ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Léa FAURITE lors des débats et Céline MONNOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

697b3ccbcdc6046d4717708f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Juge rapporteur et rédacteur Assesseur : BERTHELOT Stéphanie

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e58

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

VERYSHOW PRODUCTIONS [Adresse 5] [Localité 12] représentées par Maître Stéphane CHERQUI de l’AARPI TWELVE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1212 Madame [G] [V] [Adresse 4] [Localité 7] Copies

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →