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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d546
20 janvier 2011
à LOOS (59120) demeurant ...59320 HAUBOURDIN représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine LEMAIRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Guy Abel Alexandre
Chambre civile TGI
62ef556b7d44b005d42f73fc
5 juillet 2022
APPELANT Monsieur [C] [H] [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/217 DU 05 JUILLET 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Alexandra
2 SS
CETAT:CETATEXT000007732716
9 novembre 1987
disposent ensemble de ressources mensuelles constituées de pensions et d'allocations d'un montant égal au total à 5 582 F ; enfin, que ses frères et soeurs Anita Y..., épouse X..., Jean-Luc, Patrice et Isabelle
Chambre civile 1-2
65a0f848383a880008fd0949
11 janvier 2024
de mandataire de Madame [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Maître Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667- N° du dossier 22/123 Représentant : Maître Alexandre
7ème chambre 1ère section
678172d16d34da2cbdcd9f05
7 janvier 2025
des sociétés LOGABAT et SNIE 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS S.A.S.U.
678172dd6d34da2cbdcda0d1
Chambre 03
69f36fcacdc6046d4718e5ba
14 mars 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91054dac40c7d0d2b1a6
3 juillet 2025
Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SCP DROUOT AVOCATS [Adresse 3] [Localité 2] Non représentée par Me Alexandre
6253cbb3bd3db21cbdd8e086
26 mai 2011
THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 008918 du 14/ 12/ 2010) Madame Alexandra
6253cd27bd3db21cbdd926c6
9 septembre 2015
SARL FM IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal Rue Général Graziani 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Barbara LAQUERRIERE, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mme Isabelle
4 Ch. AF cab A
6983aaf7cdc6046d47ee21bb
9 janvier 2026
AF CAB A MAGISTRAT : Rachel ISABEY, Première Vice-Présidente Juge aux affaires familiales GREFFIER : Marina BATTINI DEMANDEUR : [O] [K] épouse [G] [X] née le [Date naissance 1] 2001 à [Localité
1ère chambre
6711fad87603bf88a1884921
17 octobre 2024
HOIST FINANCE AB C/ [N] [G] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Isabelle Vignon à Me Pascal Casseville COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb67
3 avril 2025
janvier 2024 RG :22//01597 [B] C/ SAS EXPERT ET PATRIMOINE SA MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : Me Isabelle
Ch. Sociale -Section A
5fdd24621a33e38d7f7d66c8
9 octobre 2018
Me Alexandra Y... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
6711fad77603bf88a1884915
C/ CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] COMPTABLE TRÉSORERIE [Localité 6] - ETS HOSPITALIERS Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Sylvie Sergent à Me Melissa Eydoux à Me Anne-Isabelle
Chambre 5/Section 2
686816de4965b5d9df3129ff
4 juillet 2025
Fait à [Localité 3], le 04 Juillet 2025, Le Greffier, Sakina HAFFOU Le juge de la mise en état, Géraldine HIRIART Transmis à : Me Isabelle RICARD, Me Alexandra TROJANI
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03182_20230417
17 avril 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 avril 2023. 2
69f28fa7cdc6046d4705b7af
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Chambre 06
69f44b4acdc6046d472f2cc7
1 avril 2025
Trib. de Commerce
69f44fc7cdc6046d472f888d
10 avril 2025
Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis assermenté Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
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