La requête a été communiquée au collège Camille Saint-Saëns qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, la commune de Vallauris Golfe-Juan, représentée par Me Blanc et les sociétés D MARIN PORT CAMILLE RAYON SAS et D MARINAS HELLAS

DBVK-V-B7J-QRPF ORDONNANCE N° APPELANTE : SAS F&L SELECT prise en la personne de son représentanat légal en exercice y domicilié [Adresse 6]/E010 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Marie-Françoise Y..., épouse A..., de son désistement de pourvoi ; Attendu que Camille Y...est décédé

Jean-Claude Y... à l'égard de Camille X..., décédé le 13 février précédent ; qu'en septembre 1987, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé au 171, avenue Camille Pelletan, 13003 Marseille, représenté par son syndic

Sur sa demande subsidiaire d'audition des enfants, Nadine X fait valoir que Camille veut dire à ses juges qu'elle entend rester auprès de sa mère.

Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Aurélien DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [X] [S] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE

Camille Y..., demeurant "Mon Désir", Saint-Martin Lalande, 11400 Castelnaudary, 2 / de M. Jean-Paul Z..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique X..., pris en sa qualité d'héritier de M.

[O] [D] [E] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.S.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 3 Dossier N°RG : N° RG 19/02119 - N° Portalis DBX4-W-B7D-OOVQ la SELARL ARCANTHE, vestiaire : 349 la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, vestiaire : 326 la SCP

Camille, - la société Cécométal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1999, qui les a condamnés, le premier, à 15 jours d'emprisonnement avec sursis

Jugement n° N° RG 25/01349 - N° Portalis DBXP-W-B7J-EW34 AFFAIRE : [X] [P] [J] épouse [W] et [T] [M] [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 05 Janvier 2026 Publiquement par Camille

Jugement n° N° RG 26/00121 - N° Portalis DBXP-W-B7K-EZVM AFFAIRE : [P] [M] [E] [D] [F] [Y] épouse [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Domenica X... est décédée le 13 août 1991, laissant à sa succession son fils, Camille

demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 14 juin 2022 par laquelle la rectrice de l'académie de Bordeaux a rejeté la demande d'affectation de Mlle B G au lycée Camille

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2024, la marbrerie marnaise Camille Boiteux, représentée par Me Sammut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mars

Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.