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Leblanc, conseiller rapporteur, MM. A..., Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes X..., Y..., M. Choppin B... de Janvry, conseillers référendaires, M. Chambeyron, avocat général, M.

Source officielle

soc

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Cassation

20 novembre 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Bailly, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Bruntz, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

soc

613723efcd58014677410175

Cassation

20 juin 2002

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Bailly, conseiller, Mme Lebée, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

soc

613723f4cd580146774105df

Cassation

29 janvier 2002

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Coeuret, conseillers, M.

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6ème chambre

DTA_2105709_20241126

Administratif

26 novembre 2024

La procédure a été communiquée aux sociétés Leblanc Illuminations SAS et Jean Graniou qui n'ont pas produits d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

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Commerce

5 janvier 2026

COMMET en qualité de Commissaire de Justice : SELARL LHSW - COMMISSAIRES DE JUSTICE prise en la personne de Maître [O] [Adresse 3] [Adresse 4], pour, en application des articles L.622-6 et R.622-4 du

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322482_20231013

Administratif

13 octobre 2023

E D, représenté par Me Gateau-Leblanc, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle

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3ème Chambre

DTA_2203860_20240208

Administratif

8 février 2024

Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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3ème Chambre

DTA_2202435_20240404

Administratif

4 avril 2024

Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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3ème Chambre

DTA_2203479_20240516

Administratif

16 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, M.

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3ème Chambre

DTA_2202110_20240328

Administratif

28 mars 2024

B soutient qu'il avait effectivement envoyé sa déclaration d'impôt au titre des revenus 2020 par courrier du 4 mai 2021, il ne justifie pas de l'envoi de ce courrier.

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Ventes

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T. Judiciaire

2 octobre 2025

. : N° RG 24/00042 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZIAW Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 Me Ludivine LEBLANC - 1388 ENTRE : S.A.S.

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Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2300194_20230118

Administratif

18 janvier 2023

B A, représenté par Me Gateau Leblanc, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la police aux frontières, en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui restituer

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3ème Chambre

DTA_2203717_20221201

Administratif

1 décembre 2022

D ont été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par deux décisions du bureau d'aide juridictionnelle en date du 13 juin 2022.

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3ème Chambre

DTA_2202459_20240404

Administratif

4 avril 2024

Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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3ème Chambre

DTA_2205310_20230622

Administratif

22 juin 2023

Délibéré après l'audience du 8 juin 2023 à laquelle siégeaient : - M. Ferrari, président, - Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Patard, conseillère.

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8ème chambre

630710867786aac563f27587

Appel

24 août 2022

(notamment par les observations répétées de la société ELM Leblanc), inaction ayant obligée Madame [K] à introduire une action en justice avec expertise (Monsieur [L] s'y dérobant, l'expert soulignant

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2ème Chambre

DTA_2308608_20260429

Administratif

29 avril 2026

transigeant avec la société Leblanc Romain et Madame B...

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3ème Chambre

DTA_2305951_20240118

Administratif

18 janvier 2024

Le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.