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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2009521_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85045

Appel

27 juin 2000

27 juin 2000

La société Vidal a formé un recours en annulation et en réformation contre cette décision.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL22679_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9d997cdc6046d47761ec6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PACAUD, Juge, assistés de : * Maître Anne VIDAL-PENCHINAT, greffier, En présence de : * Madame Laurie LACOSTE, représentant le Ministère Public après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2311392_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213203_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2216145_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213351_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2115906_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2118852_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2105729_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Un mémoire a été produit le 22 février 2022 par Mme F Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation, - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2018214_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 30 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Edert, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2317581_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c92e8cdc6046d4734826a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00264 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307541_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506123_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

s'est rendue coupable d'un faux en écriture ; - le silence de la société Vidal retarde sa procédure et réduit son espérance de vie.

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd002

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Pierre B..., 5 / de Mme Francette R..., épouse J... B..., venant aux droits de M. Jean A..., demeurant ensemble à Villeneuve (Aveyron), lieudit "Le Grès", 6 / de Mlle Z...

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2216095_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2304169_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2304172_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Délibéré après l'audience du 26 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Merino, première conseillère, M.

Source officielle

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