Un ouvrant est susceptible de s'ouvrir inopinément ou ne reste pas fermé [Loc.] Majeure 7. AUTRE MATÉRIEL 7.1. CEINTURES DE SÉCURITÉ, BOUCLES ET SYSTÈMES DE RETENUE 7.1.1.

LEGIARTI000049820192

—

payés Article 37 Le salarié qui a bénéficié de l'allocation d'assurance chômage ou de l'allocation de solidarité spécifique pendant la période de référence des congés payés ou pendant la période qui lui fait suite immédiatement, et dont l'entreprise ferme

Article Annexe I (suite)

—

bannetons, couches automatiques, filets) Préciser l'influence des méthodes et de la durée de l'apprêt sur les pâtes et les pains S3.1.5 : Les défauts des pâtes Les causes et corrections possibles : - Excès de force - Manque de force - Pâte trop ferme

Article Annexe I (suite)

—

de la TVA exigible (fait générateur, exigibilité) Opérations concernées : - livraison de biens meubles corporels ; - fourniture de prestations de services ; - importations et acquisitions intracommunautaires ; - acomptes versés ; - crédit-bail

Article Annexe I (suite)

—

Pour le financement d'un crédit-bail ou l'équivalence de capitaux, toutes les indications doivent être fournies S8 - Sciences physiques (savoirs communs aux trois options) I - Compétences exigibles La formation de base est enseignée de façon sensiblement

Article Annexe I

—

Il en est de même pour le dispositif d'obturation qui doit être maintenu fermé en conditions normales.

Article Annexe I

—

Les accès à l'intérieur de chaque aérogénérateur, du poste de transformation, de raccordement ou de livraison sont maintenus fermés à clef afin d'empêcher les personnes non-autorisées d'accéder aux équipements. 3.3.

Article Annexe I

—

de la vidange (employé de l'établissement ou conducteur, selon le cas) doit veiller à ce que : - les consignes de remplissage (ou de vidange) soient respectées ; - après le remplissage (ou la vidange) les dispositifs de fermeture soient en position fermée

Article Annexe I

—

totalement ou partiellement clos Les installations situées dans un local partiellement ou totalement clos présentent des murs et planchers hauts REI 120 et sont équipées d'au moins deux portes EI 120 à fermeture permanente ou comprenant un dispositif ferme-porte

LEGIARTI000045971042

—

-Après avoir recueilli l'avis du concessionnaire, le ministre chargé de l'aviation civile ferme NA à la circulation aérienne publique dans un délai d'un an à compter de la date de mise en service de l'aérodrome de NDDL.

Article Annexe II

—

Après le remplissage, comme après la vidange, l'établissement expéditeur ou l'établissement destinataire doit vérifier que : - tous les dispositifs de fermeture sont en position fermée et étanches ; - il ne subsiste pas de résidus de produit sur les parties

LEGIARTI000027648252

—

Ce système repose sur l'utilisation de récipients fermés ou de postes de sécurité biologique et de méthodes de travail comportant des précautions particulières. 24.

Article Annexe

—

Ce système repose sur l'utilisation de récipients fermés ou de hottes de sécurité biologique et de méthodes de travail comportant des précautions particulières ; - confinement secondaire : système de confinement qui empêche le passage d'un agent biologique

Article Annexe I

—

En cas de confinement interne, les orifices d'écoulement sont en position fermée par défaut.

LEGIARTI000034774236

—

la société et devenues propriété de l'Institut national de l'audiovisuel s'effectue dans les conditions suivantes : - si l'institut est saisi par un service de communication audiovisuelle touchant tout ou partie du territoire français d'une demande ferme

LEGIARTI000049820194

—

Article Annexe I

—

de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de matériaux limitant la propagation d'un incendie ; - portes intérieures coupe-feu de degré une demi-heure et munies d'un ferme-porte

Article Annexe A

—

au service des pompes funèbres ; 3° Les véhicules appartenant aux administrations publiques civiles ou militaires ; 4° Les véhicules employés par les agriculteurs pour la culture des terres, le transport de leurs récoltes et l'exploitation de leur ferme

Article Annexe I

—

Les portes d'accès de la clôture et du ou des bâtiments de stockage et d'emploi sont closes à l'aide d'une serrure de sûreté et maintenues fermées en dehors des mouvements nécessaires à la conduite de l'installation.

Article Annexe I

—

Il en est de même pour son dispositif d'obturation qui est maintenu fermé. L'étanchéité du (ou des) réservoir (s) associé (s) peut être contrôlée à tout moment.

Page 101 · 2 072 résultats

← Précédent Suivant →