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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d0eececdc6046d4716173c
1 avril 2026
1 avril 2026
affaire par assignation en date du 5 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b54781dc057dee7d65
11 mai 2022
11 mai 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/01510 Cour d'appel de Rouen du 13 avril 2022 DEMANDEURS à la rectification : Monsieur [I] [C] 13 rue de la Cour Souveraine 76450 CANY BARVILLE Représentant : Me Clémence
Source officielleChambre Civile
668840db342d338c20d3e453
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BRESSE) assistée de l’ATMP de l’Ain, dont le siège social est sis 274 avenue San Severo-01000 BOURG EN BRESSE en qualité de curateur renforcé selon jugement du 03 août 2021, représentée par Me Clémence
Source officielleService des référés
662fe5c4b89538338ecde746
26 avril 2024
26 avril 2024
avril 2024 par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Premier Vice-Président Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Clémence
Source officielleContentieux général Proxi
679aa449e9a46d1f5a769b9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
, demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence
Source officielleJAF Cabinet 1
67f028de02fc178212f7fcaf
3 avril 2025
3 avril 2025
- N° Portalis DB22-W-B7I-SHJV DEMANDEUR : Madame [R], [D], [O] [H] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1991 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Clément
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2601875_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2603800_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604011_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère, Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604872_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Clément, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2026. Le rapporteur, H.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604919_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456429.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458438.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Benabent, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505201_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403641_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Clément, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505147_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mmes B
6137231fcd58014677405b5f
7 mai 1998
7 mai 1998
Clément Z..., demeurant ..., 4°/ de Mme Luz Z..., épouse Y..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202543_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, R. Gros Le président, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2308095_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. La rapporteure, R. Gros Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401503_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 108 sur 849