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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137215fcd580146773f3383

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

relevé que la société Abla n'avait en rien participé à "l'étiologie" du désordre, son action se situant à une époque où celui-ci était déjà patent et qu'elle n'avait été chargée par la société CRSM que d'essayer

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01dec74e929a9d8faef97

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle a finalement admis avec beaucoup de difficultés avoir essayé de se suicider à la suite d’une dépression. Elle reconnaît la nécessité des soins et de les prolonger.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3f36acdc6046d471ec9db

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

malgré plusieurs relances et un courrier de recouvrement de créance adressé le 13 juin 2024, n'a pas été payée Des pièces versées au débat il ressort, selon la société BONITO, que cette dernière a essayé

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6528df17aaebb88318fda442

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[S]), que restée au poste avec Mme [M], Mme [G] a suivi sur les caméras le rodéo et relevé les caméras pour essayer de protéger ses collègues, qu'ensuite, pour camoufler encore plus la situation, un mail

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64534c2d37f394d0f8f66437

Appel

30 avril 2023

30 avril 2023

Il a à plusieurs reprises essayé de voir un médecin au CRA sans succès. Il m'a appelé en pleurs pour me dire qu'il n'y avait que des infirmières.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

63bfb3795e2fbe7c900439e1

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il a indiqué être venu en France pour essayer de sauver sa famille, ses enfants restés au Maroc et que s'il n'avait pas respecté l' obligation de quitter le territoire français du 31 décembre 2022, c'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c44

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Nous vous demandons d'essayer de faire le nécessaire pour réduire votre absentéisme de manière significative, afin, comme les autres salariés de votre équipe de travailler à la satisfaction de nos clients

Source officielle
CA

Rétentions

64eedcc9bb2c32d969d35395

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Je n'ai pas essayé de régulariser ma situation. ' L'avocat Me Jauffré CODOGNES développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c31117cdc6046d47d2ef0a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Depuis, la société DISTRIBUTION AQUITAINE PAPETERIE SARL et la SCI OLIVALE ont essayé de contacter plusieurs fois Monsieur, [J], [M], en vain.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66b30e022f025c562a988919

Appel

6 août 2024

6 août 2024

J'ai essayé de régulariser la situation sur mes papiers avec ma copine mais sans résultat.' Son avocat soutient que la requête est irrégulière pour défaut de délégation de signature.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66bd9a061329d1cb8b24ae24

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Il a tout essayé pour prouver sa nationalité. Il doit impérativement retourner dans son pays d'origine. Nous sommes face à une impasse, il n'y a pas de perspective d'éloignement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66c5830d784a89285d3f3355

Appel

20 août 2024

20 août 2024

L'hospitalisation demeure néanmoins nécessaire en raison de son consentement fluctuant aux soins, la patiente ayant d'ailleurs essayé de sortir sans autorisation et ayant fait une chute lors d'une sortie

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a726bcdc6046d478cb78b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] indique avoir essayé de comprendre mais, écrit-il, M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69736d3fcdc6046d476a5548

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

accident […] : Lieu précis de l’accident : sous BV […] [Localité 11] Circonstances […] : Je me déplaçais et ma tête a heurté une poutre métallique (photo) alors je suis tombée sur les fesses, puis j’ai essayé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6710aa7bbe64d7e510245244

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Il indique avoir seulement passé un coup de téléphone à la mairie de [Localité 6] pour essayer d'obtenir un RDV entre Mme [M] et les services de l'urbanisme.

Source officielle
TJ

Surendettement

669970de07d408f8d4c2bf3b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

dans le premier cas à tromper la commission et/ou le juge sur la réalité de sa situation personnelle et financière et dans le second à créer ou aggraver consciemment sa situation de surendettement ou essayer

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b678df5b5c7d10ca50c8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Elle n’est jamais intervenue sur le véhicule et n’a fait qu’essayer le véhicule avant le démontage des pièces défectueuses.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6786d52bdf5b5c7d10caa672

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ordonnance du 03 janvier 2025 pour irrégularité de la procédure; Qu’il a fait l’objet d’une seconde admission en soins psychiatriques sans consentement le 03 janvier 2025, date à laquelle l’établissement a essayé

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

686c2e45dd7001754d6223b5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La Société OGF n'a pas exécuté totalement les prestations qui lui incombaient et a même essayé de trouver des prétextes fallacieux pour justifier de la non remise des registres de condoléances.

Source officielle
TJ

Pôle social

6793e5ccdc35c03afb70cfa7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

situation, soulignant qu'il a continué à assumer ses obligations financières et à se présenter toutes les semaines au domicile de la mère des enfants, d'une part pour récupérer [C], d'autre part pour essayer

Source officielle

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