Codes de loi français

Article Annexe I

compétitivité des petites et moyennes entreprises, objectif repris dans les priorités d'intervention du FEADER concernant l'accompagnement du renouvellement des générations dans le secteur agricole ; La politique d'installation répond aux grandes priorités exposées

Article 1

Une attention particulière doit être portée aux tissus exposés ainsi qu'à la durée et à la fréquence d'exposition. 7. 3.

LEGIARTI000043683576

Dans le cas contraire, SNCF-R verse une indemnité égale à la somme de : (i) l'encours réel, à la date de prise d'effet de la résiliation, des instruments de dette, en ce inclus les intérêts courus non échus exposés par le titulaire à cette date ; (ii

Article Annexe Ia

. - Les pistes de résolution sont pertinentes, synergiques et leur impact est exposé. 5) Autonomie : Partielle Lexique Activité : ensemble de tâches élémentaires et complémentaires nécessaires à l'accomplissement d'une ou plusieurs fonctions.

Article Annexe 5

Vent : Réduire la vitesse, prévoir et éviter les écarts de direction surtout lorsque des zones abritées et des zones exposées se succèdent (ponts, bâtiments, croisements et dépassements...) et que son véhicule circule à vide.

Article Annexe

. - Exposer les principes de la prévention des maladies et des troubles dont l'incidence augmente avec l'âge. - Décrire les conséquences sociales et économiques de l'évolution de la pyramide des âges. No 55.

Article ANNEXE

Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.

Article Français (suite)

Dans le cycle central, l'organisation de cet apprentissage est fondée sur trois situations d'oral : l'échange à deux interlocuteurs (le dialogue), l'échange à plusieurs (le respect des tours de parole), l'expression orale devant un auditoire (exposé,

Article Annexe

Elle peut élaborer, compte tenu de la fonction d'animation et d'orientation des associations agréées de pêche, une charte de la pêche en France pour exposer les principes d'un développement durable de la pêche et sa contribution à la conservation de la

LEGIARTI000025882819

Ces études visent à déceler d'éventuels effets indésirables sur la femelle gravide et sur le développement de l'embryon et du fœtus à la suite d'une exposition de la femelle, de l'implantation au jour précédant la date de mise bas prévue, en passant par

Article ANNEXE

Les frais exposés par les administrateurs pour l'exercice de leur mandat sont remboursés par la société sur justificatifs. Les représentants des salariés bénéficient d'un crédit d'heures égal à la moitié de la durée légale du travail. V.

Article Annexe I

La zone d'effets Z5 (ou la zone d'effets Z4 dans le cas où les dispositions constructives permettent de considérer que les personnes mentionnées ci-après ne sont en réalité pas exposées aux effets indirects par bris de vitre) définie par l'arrêté du 20

LEGIARTI000027993579

Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit : SOMMAIRE 1. Nature de l'action. 1.1. Description de l'action financée et des objectifs poursuivis : Volet 1 - Idex 1.1.1. Propos général. 1.1.2. Situation de départ et projet transformant. 1.1.3.

Article Annexe IIc

Il s'agit d'un oral comportant un exposé du candidat d'une durée de 20 minutes, pendant lequel il ne doit pas être interrompu, suivi d'un entretien avec la commission d'évaluation d'une durée de 20 minutes.

Article Annexe IIc (suite)

solutions proposées (plans, maquettes numériques, nomenclatures, quantitatifs, notices, etc.) sur 12 points. 3ème partie : Présentation du projet et entretien avec le jury durant 30 minutes environ (plans, maquettes numériques, rendus, diaporama, exposé

LEGIARTI000050482562

Il dresse un état des moyens mis à la disposition du comité et expose les difficultés de toute nature auxquelles ce dernier estime être confronté dans l'exercice de ses missions.

Article Annexe 1

Cela implique qu'il repose sur des dossiers élaborés au préalable par les élèves conseillés par leurs professeurs, ce qui induit recherche, rédaction, exposés ou prises de parole contradictoires de la part d'élèves mis en situation de responsabilité et

Article Annexe

vie artistique et culturelle, en utilisant au mieux, de façon continue ou ponctuelle, les ressources offertes par l'environnement et le calendrier des manifestations : institutions, monuments, chantiers, festivals divers, spectacles itinérants, expositions

LEGIARTI000024288567

Résultats : a) Un résumé des résultats ; b) Toutes les informations et les données demandées par le plan de l'étude ; c) Un exposé des résultats comprenant les calculs et les méthodes statistiques utilisées ; d) Une évaluation et une discussion

LEGIARTI000023420454

. ― Pose de carrelage et dallage intérieur. 45.4 LC Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45.5 ZA Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics avec montage et/ou