Lemaitre, Monod, avocat de la fédération française de basket ball et du comité des clubs de haut niveau, - les conclusions de M.

avoir de l'événement qu'il vivait, la chambre d'accusation a privé sa décision de tout motif ; "alors, d'autre part, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que le rapport d'expertise balistique

faible distance de la victime elle-même non armée, avec une arme à feu pouvant provoquer des blessures mortelles, alors même que son épouse avait tenté de faire cesser ses tirs ; que l'expertise balistique

Vu la requête, enregistrée le 20 novembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION BASKET-BALL VILLEFRANCHOIS, ayant son siège, Café du Globe, Place de la République

X..., a été engagé, le 14 août 2005, en qualité de joueur de basket professionnel par l'association Besançon basket Comté Doubs (BBCD), selon un contrat de travail à durée déterminée pour la période du

Il résulte de ce qui précède que la société Bagest n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué.

Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2022 sous le n° 2202011, l'association Union Tarbes Lourdes Pyrénées Basket, représenté par Me Leplat, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°)

Par un acte enregistré le 6 mai 2023, la SASP ADA Blois Basket déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Le comité départemental de basket-ball de Seine-Maritime soutient que la demande de M.

Aux termes de l'article 201 des règlements généraux de la fédération française de basket-ball (FFBB) : " 1.

2] en ALGÉRIE de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Adeline BALESTIE

Conseil d'Etat, présentée par l'UNION SPORTIVE DE VANDOEUVRE, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 24 juin 1988 par laquelle le bureau de la Fédération française de baskett-ball

X... et autres, tendant à : 1° l'annulation des décisions des 23 octobre 1982, 15 janvier et 12 mars 1983, par lesquelles le comité directeur de la fédération française de basket-ball a fixé les règles

Lauranson ; - les observations de Me Balestie pour M. A C, présent à l'audience, en présence de M. E, interprète, qui reprend ses écritures. Considérant ce qui suit : 1. M.

D..., Basais, Baleste, Chabot, Barthod, De Miras, Laurier, de Mmes B..., C..., X..., Z..., Y... et de Mlle A... tendant au sursis à exécution et à l'annulation de l'arrêté précité du 7 octobre 1987 ; Vu

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Couégnat, magistrate désignée ; - les observations de Me Balestie, représentant M.

dont il indique au surplus qu'il était consentant ; que celui-ci, qui relate avoir fréquenté le mis en cause durant six mois en expliquant qu'il lui payait des sorties, lui avait acheté une paire de baskets

DB BASKET CONNEXION 11 place du Pilori 49000 ANGERS en présence de madame X..., gérante, assistée de maître LAURENT, avocat de la SELARL AVOCONSEIL, au barreau d'ANGERS et : le C. G. E.

, [Adresse 5] représenté par Maître Alban BARLET, avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [E] né le [Date naissance 6] 1995 à [Localité 12], domicilié : chez Maître Alban BARLET, [Adresse 5] représenté

[S] [F] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 14] [Adresse 10] [Adresse 10] LA SOCIETE ERIC DEFRADAS - CHRISTELLE B ALLESTER venant aux droits de la SCP de Notaires MAURY - DEFRADAS-BALLESTER