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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93953
31 janvier 2017
31 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ce77cdc6046d4782e5ee
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Patrice LE DU Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa40be64d7e510244eac
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère Mesdames
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf1
13 janvier 2016
13 janvier 2016
X..., exerçant la profession de maçon au moment de l'accident et âgé de 31 ans au jour de la consolidation, présente des troubles post comotionnels, une raideur cervicale, une raideur de l'épaule gauche
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fde2c22bda63008e3220152
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Représentée par Me Emmanuel A..., avocat au barreau de COUTANCES substitué par Me B...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f87bbe0ac41ca81b1cb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008159826
26 octobre 2005
26 octobre 2005
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945, en vigueur à la date des décisions attaquées : Le représentant de l'Etat
Source officielle1ère chambre
DTA_2003134_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Cet accident, qui a été reconnu imputable au service, a entraîné des séquelles de raideur douloureuse chronique de l'épaule droite.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319f
20 avril 2016
20 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93822
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200692_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A, - et les observations de Me Rannou, représentant la préfète d'Eure-et-Loir. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle13e chambre
6034c2bac85f0eadbc403291
29 septembre 2016
29 septembre 2016
04 Juillet 2013 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : 02 N° RG : 2011F00632 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29.09.2016 à : Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre
DTA_2203635_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par des mémoires enregistrés les 24 février 2023 et 6 février 2024, le dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société TDF, représentée par Me Emmanuelle Bon-Julien, conclut au rejet de la requête
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93686
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8dca9bf26379030963
6 juillet 2022
6 juillet 2022
JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
62848fcc498a54057d102d95
17 mai 2022
17 mai 2022
GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me RAHIN, postulant, et Me Jean-Pierre TERTIAN, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d58c
18 mai 2022
18 mai 2022
18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0bfe12c85000874add5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePage 11 sur 25