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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100429_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100291_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201803_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le rapporteur, Ph. C Le président, O.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202695_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200763_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100551_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101721_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102027_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller ; M. Clemmy Friedrich conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300412_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300669_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163402d7dbf94c22343ca7d
15 juin 2011
15 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616348ef543823d76b03175e
8 juin 2011
8 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61635dde683f470e3416dc02
6 avril 2011
6 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163abdf379f4722fa1c51bd
30 juin 2010
30 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2302581_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Le rapport de Mme Lambing, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'aide juridictionnelle : 1.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69df21e4cdc6046d4747fb06
14 avril 2026
14 avril 2026
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2026, en audience publique, l'avocat de l' appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69df21ebcdc6046d4747fb6d
14 avril 2026
14 avril 2026
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2026, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimée ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69fad029cdc6046d47bf6c70
5 mai 2026
5 mai 2026
non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne DUPUY, Présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c57e4cdc6046d4738b617
29 janvier 2026
29 janvier 2026
25/15283 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL6PT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 Mars 2025 - TJ de [Localité 11] - RG n° 24/58217 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
651d0308fe8d588318c1aeb6
3 octobre 2023
3 octobre 2023
l'affaire a été débattue le 7 septembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère, et Mme Marie LAMBLING
Source officiellePage 11 sur 78