CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301023_20240222
22 février 2024
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301547_20250227
27 février 2025
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301700_20231026
26 octobre 2023
Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Choffrut, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301792_20250403
3 avril 2025
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Un mémoire produit par M.
DTA_2302368_20240125
25 janvier 2024
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302515_20240222
DTA_2200250_20240314
14 mars 2024
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101563_20230928
28 septembre 2023
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102184_20230914
14 septembre 2023
Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - les observations de Me Malblanc, représentant la SAS Machaon, - et les observations de M.
DTA_2102233_20231116
16 novembre 2023
DTA_2400193_20240328
28 mars 2024
Rifflard, conseiller, - les observations de Me Choffrut, représentant Mme D, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens, - et les observations de Mme D, avec le concours de Mme
DTA_2300965_20230914
Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301872_20231026
Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Malblanc, représentant Mme A. Une note en délibéré, présentée pour Mme A, a été enregistrée le 12 octobre 2023.
DTA_2301904_20231116
Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Gabon, représentant Mme C épouse A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301962_20231116
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202905_20241128
28 novembre 2024
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202906_20231012
12 octobre 2023
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Leherissey, représentant la commune de Gueux.
DTA_2200182_20240530
30 mai 2024
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2200211_20231026
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101795_20240111
11 janvier 2024
Page 11 sur 23