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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
68e9e9eebb2ead0a581fb0da
10 octobre 2025
10 octobre 2025
le courrier de l'appelante indiquant qu'elle ne souhaitait pas faire appel dans ce dossier, et n'entend donc pas poursuivre l'instance, Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleETRANGERS
6700d700836fac7141b7eaba
1 octobre 2024
1 octobre 2024
auquel il convient de se référer en application de l'article 455 du code de procédure et aux termes duquel il sollicite la réformation de l'ordonnance et sa remise immédiate en liberté aux motifs de l'absence
Source officielleRETENTIONS
69005c1d2481d356bd170298
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Sur le moyen pris de l'absence de diligences nécessaires Devant le juge du tribunal judiciaire, [F] [V] n'a fait valoir aucun moyen relatif à une carence de l'autorité administrative dans les diligences
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da12
21 janvier 2025
21 janvier 2025
mise en état, Dans l'affaire visée, Vu l'appel interjeté le 11 janvier 2024, suivant déclaration au greffe de la cour d'appel, Vu l'article 376 alinéa 2 du code de procédure civile, Vu l'absence
Source officielleChambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d19e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
En conséquence, en l'absence de diligences accomplies en vue de la reprise de l'instance, il y a lieu d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour conformément à l'article 376 du code de procédure
Source officielleRétentions
65b20dafc4cf860008dff4f3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
juge des libertés et de la détention de PERPIGNAN le 22 janvier 2024 à 14 heures 38 en ce que le moyen de contestation de la décision de prolongation du placement en rétention se borne à critiquer l'absence
Source officielleChambre civile 1-7
66975ea992a5b3e8ade13fb8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[O] [U] s'en est rapporté à la cour concernant l'absence de diligences de l'administration.
Source officielleChambre 3-3
68e9e9edbb2ead0a581fb0d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à la demande de régularisation ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 1-1
695e404a75782d5f0611ceaf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CREATIS ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Source officielleChambre 2-4
6532196f9e4ea48318f5a8d8
18 octobre 2023
18 octobre 2023
lieu et ce avant le 2 octobre 2023, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à cette demande, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 4-6
64f02d89db41fad9698799bb
25 août 2023
25 août 2023
X] [Y] reprenne l'instance suite au dècès de ce dernier ou qu'il soit assignés en intervention forcée par l'Association JEAN LACHENAUD ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 1-5
677cc535af5a7ad97917ac60
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires
Source officielleChambre 4-6
669b52f2a3418ee2ae72d080
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[D] [S] ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires
Source officielleChambre 1-5
69d5ee7fcdc6046d477c062d
7 avril 2026
7 avril 2026
de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à l'injonction en date du 02/12/2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 4-2
696b7479cdc6046d47a2e27f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
de la mise en cause de la société absorbante, suite à la demande de renvoi de l'appelant lors de l'audience du 2 avril 2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 4-2
696b7646cdc6046d47a30417
16 janvier 2026
16 janvier 2026
à appeler en la cause le mandataire liquidateur de la société [5], ou à faire désigner un mandataire ad hoc le cas échéant ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 1-1
6622095b9ce142000838958d
17 avril 2024
17 avril 2024
dans les délais impartis, à l'injonction de constituer un nouvel avocat au lieu et place de Me [D] par la partie appelante ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 1-5
6630896603169600084133e5
29 avril 2024
29 avril 2024
l'injonction invitant la SA RUGGELL à mettre en cause la société SWISS BEAUTY en qualité d'acquéreur subrogée dans ses droits ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 4-1
66960d0153a3547449c24109
15 juillet 2024
15 juillet 2024
suite, dans les délais impartis, à l'injonction prescrivant de signifier les conclusions au CGEA qui n'a pas consttitué avocat ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
Source officielleChambre 4-2
6868b6b82f06adf21413c3a3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la décision de première instance ni formulé d'observation sur les conclusions d'incident de l'intimé aux fins de radiation ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence
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