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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
5fdaa544bf26ea3610d51f0c
6 juin 2019
6 juin 2019
Portalis DBVM-V-B7C-JZ6V MFCT Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL EYDOUX MODELSKI la SELARL RIONDET la SCP FOLCO
Source officielleCh. civile et commerciale
634a4fa3acdcd6adff75aae5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
MANHES, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b38c924eadffcc4a7e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 6] représentés et assistés par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
634507ce3d3abfadff7c79f1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MANHES, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.
Source officielleCh. civile et commerciale
651fa5c0c601f083189919a7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DEVILLERS-LANGLOIS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Sylvie BUCHALET, avocat au barreau de PARIS, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
651fa5c2c601f083189919bf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
mai 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, conseillère, rapporteur Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
652e263392ba098318768586
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca8d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 04 Juillet 2023 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS FOLOHÉ
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd06b63637c907b7d88
5 janvier 2023
5 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6438f372a942a604f5e93910
13 avril 2023
13 avril 2023
janvier 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2f0c009f81000890dc2b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31007ed1ea831811257a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
barreau de PARIS, toque : D1901 SELARL [7] DOCTEUR [K] [E] cabinet dentaire [Adresse 4] [Localité 3], représentée par Me Charlotte COUTANCIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Véronique FOLCH
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC005721700
3 mai 2001
3 mai 2001
Royaume-Uni du 10 juin 1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-III, p. 706, § 45, et Foucher c. France du 18 mars 1997, Recueil 1997-II, p. 464, § 30).
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e5
26 mars 2015
26 mars 2015
.-59493 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Brigitte DE FOUCHER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon
Source officielle1ère Chambre civile
626b8152d1fb03057d9a4fa5
28 avril 2022
28 avril 2022
DE LA PROTECTION D'AMIENS DU SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [G] [B] né le 21 Septembre 1971 à ROYE (80700) de nationalité Française 2, route Nationale 80700 FONCHES
Source officiellePPP JCP
68e5785c0e2901d10fa5303f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[W] [T], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sarah FOUCHER, Avocat au Barreau de DIJON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : LANGLOIS Marie Magistrat exerçant à titre temporaire au Tribunal Judiciaire
Source officielle1ère chambre sociale
651fa51fc601f083189915cd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FOUCHER, défenseur syndical INTIMEE : S.A.S.
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdfa73cdc6046d47d1c944
1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 3] Représentée par Me Erick BOYADJIAN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [P] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleChambre des Etrangers
66c431999b20f4eee56c05f4
17 août 2024
17 août 2024
N° RG 24/02968 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JXVS COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 AOUT 2024 Christine FOUCHER-GROS, présidente de chambre à la cour
Source officielleCh. civile et commerciale
6711fafe7603bf88a1884be9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente de chambre M.
Source officiellePage 110 sur 143
Monsieur FOLCHER Guillaume (Entrepreneur Individuel)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
14/07/2026
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FOLCHER, Guillaume, Eloi, Bernard
12/07/2026
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FOLCHER, Damien, Joseph, Alexandre
11/06/2026
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BOUCHERIE CHARCUTERIE FOLCHER
02/06/2026
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SARL FOLCHER ELECTRIC
19/05/2026
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