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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 245 résultats pour « Stéphane AUBERT EXPOSE »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il doit savoir apprendre une leçon, rédiger un devoir, préparer un exposé, prendre la parole, travailler à un projet, s'entraîner en choisissant les démarches adaptées aux objectifs d'apprentissage préalablement explicités.

Article Annexe I

—

Ondes électromagnétiques L'installation est implantée de telle sorte que les habitations ne sont pas exposées à un champ magnétique émanant des aérogénérateurs supérieur à 100 microteslas à 50-60 Hz. 2.4.

Article 27

—

Procédure de neutralisation Chaque fois qu’il constate qu’un indicateur doit être neutralisé au titre de l’un des motifs exposés dans le présent article, le Directeur Général de l’UNCAM consulte la Commission Paritaire Nationale (CPN) définie à l’article

Article Annexe V

—

Pendant cet exposé de vingt minutes, le candidat n'est pas interrompu. Dans les dix minutes qui suivent l'exposé, il répond aux questions de la commission d'évaluation.

Article Annexe

—

Les attentats de janvier 2015 à Paris ont démontré que la France, comme d'autres Etats européens, était directement exposée, jusque sur son propre sol.

Article Annexe IIc

—

Cette situation doit exposer le contexte des interventions d'ordre esthétique, technique, économique et culturel.

Article Annexe I-A

—

rayonnement solaire, les vitres ne présentent pas de défaut ou d'aspérité susceptible de faire converger les rayons du soleil et sont munies de stores maintenus en bon état ou recouvertes d'un enduit limitant le rayonnement solaire pour les faces exposées

Article Annexe V

—

programme, la partie économique de l'épreuve vise à évaluer les capacités du candidat à : - identifier et mobiliser les mécanismes et les théories économiques qui s'appliquent à la situation analysée ; - synthétiser une documentation économique ; - exposer

Article Annexe

—

grossesse Recueil des éléments évolutifs concernant le déroulement de la grossesse et son issue, suite à une demande de renseignement sur l'éventuel risque (préconceptionnel, embryonnaire, foetal, néonatal ou à plus long terme pour l'enfant) lié à une exposition

Article Annexe IIc

—

Cette partie se déroule en deux temps : - un exposé d'une durée de 10 min maximum au cours duquel le candidat présente son analyse de la problématique traitée dans le dossier ; - un entretien d'une durée de 20 min qui permet au jury d'approfondir certains

Article Annexe (suite)

—

Suivi du respect du cahier des charges Les services des ministères en charge de l'application des articles R. 543-53 à R. 543-65 du code de l'environnement peuvent, à leur demande et avec un délai de prévenance d'un mois, exposer à l'organe délibérant

Article Annexe II-c

—

Situation 2 : Entretien (exposé de 10 minutes environ, échanges de 20 minutes environ) à partir des éléments du livret de suivi portant sur l'activité A2, réalisé par les professeurs de l'équipe pédagogique et le formateur en entreprise.

Article Annexe I

—

compétitivité des petites et moyennes entreprises, objectif repris dans les priorités d'intervention du FEADER concernant l'accompagnement du renouvellement des générations dans le secteur agricole ; La politique d'installation répond aux grandes priorités exposées

Article 1

—

Une attention particulière doit être portée aux tissus exposés ainsi qu'à la durée et à la fréquence d'exposition. 7. 3.

LEGIARTI000043683576

—

Dans le cas contraire, SNCF-R verse une indemnité égale à la somme de : (i) l'encours réel, à la date de prise d'effet de la résiliation, des instruments de dette, en ce inclus les intérêts courus non échus exposés par le titulaire à cette date ; (ii

Article Annexe Ia

—

. - Les pistes de résolution sont pertinentes, synergiques et leur impact est exposé. 5) Autonomie : Partielle Lexique Activité : ensemble de tâches élémentaires et complémentaires nécessaires à l'accomplissement d'une ou plusieurs fonctions.

Article Annexe 5

—

Vent : Réduire la vitesse, prévoir et éviter les écarts de direction surtout lorsque des zones abritées et des zones exposées se succèdent (ponts, bâtiments, croisements et dépassements...) et que son véhicule circule à vide.

Article Annexe

—

. - Exposer les principes de la prévention des maladies et des troubles dont l'incidence augmente avec l'âge. - Décrire les conséquences sociales et économiques de l'évolution de la pyramide des âges. No 55.

Article ANNEXE

—

Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.

Article Français (suite)

—

Dans le cycle central, l'organisation de cet apprentissage est fondée sur trois situations d'oral : l'échange à deux interlocuteurs (le dialogue), l'échange à plusieurs (le respect des tours de parole), l'expression orale devant un auditoire (exposé,

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