CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

843 résultats pour « Apollis Intime »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe13

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

représentée par Me Mélanie COUSIN, avocat au barreau de TULLE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Communication a été faite au Ministère Public le 31 août 2012 et visa de celui-ci a été donné le 5 septembre

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01543 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYLE ORDONNANCE N° APPELANTE : SMABTP [Adresse 21] [Localité 17] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503244

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/00917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 JANVIER 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ N° RG 1101080 APPELANTS et INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f578

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

APPELANTE : Madame Marie-Lyne Appoline X... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Viviane PRIVAT-FONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Pierre-Yves Irénée Y.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a780648121050008662cf9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2018 003841 APPELANTES : Madame [V] [A] née le 3 août 1966 à [Localité 7] (81) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2440cdc6046d47482ee0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG F APPELANT : Monsieur [C] [I] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] de nationalité Française chez Madame [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me APOLLIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c01

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

8 rue Rambaud 34000 MONTPELLIER représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Didier DUCREUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a2c549ea05a7cd2ca8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Florence DELFAU-BARDY, avocat au barreau de BEZIERS, substituée par Me Maéva PETIT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a8c549ea05a7cd2cd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b4d2fa6fd0f804036b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Nicolas NASSIER, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEES

Source officielle
CA

4e chambre civile

69d8993ccdc6046d47bc5e46

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DE [Localité 1] N° RG 22/01095 APPELANT : Monsieur [T] [Q] né le 19 Janvier 1971 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté à l'audience par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda4be7cafefa9359691025

Appel

22 août 2019

22 août 2019

SAVIGNY SUR ORGE de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES

Source officielle
CA

3e chambre civile

6262480fb1a50c277d4c5ac1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIE, substitué par Me Christophe BEAUREGARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf56b63637c907b7b64

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

SMABTP, en qualité d'assureur décennal de la société QUALITELEC (CAP 2000 n°1247001/001402941/000) [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711facc7603bf88a188484b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

britannique [Adresse 4] [Localité 10] ROYAUME UNI Représenté par Me Laurence Marie FOURRIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7eca

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

AMTC représentée par son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CC

comm

61372132cd580146773f1ca0

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers ; Mme Desgranges, Mlle Dupieux, M. Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

comm

61372134cd580146773f1d82

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Plantard, Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de8f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Quatre enfants sont issus de leur union : - Apolline née le 30 juin 1996, - Loïc né le 07 juillet 1997, - Raphaël né le 27 juillet 1999, - Maximilien né le 21 juin 2003.

Source officielle
CA

3e chambre civile

651fa55ec601f08318991773

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

APPELANTE : Madame [S] [M] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle

Page 12 sur 43

← PrécédentSuivant →