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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
659f974b3328fa00087a25c6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
653b595c502b828318c4e443
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
66177da8e5d80f0008c2e7c6
10 avril 2024
10 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
6710aa5abe64d7e51024502e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
juridictionnelle de [Localité 4]) Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe DE GUARDIA, président de la 1ère chambre sociale, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Marie BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d54
12 septembre 2006
12 septembre 2006
DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS à la requête :Monsieur Jean-Claude A... rue André Maurois34130 MAUGUIOreprésenté par la SCP DIVISIA - SENMARTIN, avoués à la Courassisté de Me André BRUNEL
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8c8c
30 juin 1993
30 juin 1993
12 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu qu'il résulte des énonciations du jugement attaqué que Mme X... était employée au nettoyage des locaux de la société Sollac à Desvres par la société Brunelle
Source officielle2e chambre civile
63119d9e6f0d304f138e5e8e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
6319870551eeae4f1309d158
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de président de l'audience Madame Florence FERRANET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET
Source officielle1re chambre sociale
6363683c37e31b7f7444498e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023958637
6 mai 2011
6 mai 2011
des Amoureux à Nîmes (30000), représentée par son président, la SOCIETE SALLES FRERES, dont le siège est Aniane à Gignac (34150), représentée par son président-directeur général, la SOCIETE EUGENE BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3075e2fbe7c900437b8
11 janvier 2023
11 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
64379dc99477fe04f5cc6478
12 avril 2023
12 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
64379dca9477fe04f5cc647a
12 avril 2023
12 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
64379dcb9477fe04f5cc6480
12 avril 2023
12 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
6440d802e704a005d1ed7019
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6440d7efe704a005d1ed6f9e
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f6e704a005d1ed6fbc
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272c3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
profession de gérant de la SARL MAS ST COME, à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me ANDRE Aurélie substituant Me Thomas BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272d1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272db
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
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