CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02203
25 mai 2016
discothèque sans aucun contrôle sur son âge, l'avoir non seulement laissée s'exhiber sur la piste de danse devant un nombreux public, mais encore l'avoir encouragée par la présence de deux autres femmes dénudées
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02889
11 décembre 2018
qui peut être faite entre les scènes projetées au cours du conseil municipal et le teaser original, que les scènes les plus osées, notamment celles où figurent des jeunes femmes presque totalement dénudées
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1116DEC003946498
16 novembre 1999
    Pendant cette période, il demeura entièrement dénudé et les yeux bandés.
ECLI:CE:ECHR:2000:0704DEC005304899
4 juillet 2000
corps,     la suspension par les bras, à la manière dite « pendaison palestinienne», des coups de bâton sur les plantes des pieds, des jets d'eau à haute pression, alors qu'il était dénudé
J.L.D.
67f59594bbf04ef7857c391d
7 avril 2025
A l’issue de la période d’observation, le corps médical relève les troubles mentaux suivants : exaltation psychique, désinhibition avec mise en danger, se dénude régulièrement, agitation psychomotrice,
1ère chambre
DTA_2201214_20240716
16 juillet 2024
parfois mineures, ainsi qu'à des agents, notamment contractuels, de la collectivité, des messages à connotation sexuelle, a invité une partie d'entre elles à regarder une photographie de lui-même, dénudé
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00597
1 juin 2010
blanche intitulée COSMOPOLITAN – septembre 2003, à laquelle est jointe l'extrait de cette revue reproduisant une combinaison Carine X..., sans autre référence, ou plus exactement une paire de jambes dénudées
7ème chambre
DTA_2003703_20221215
15 décembre 2022
D d'avoir présenté aux stagiaires mineures des photographies de femmes dénudées, de leur avoir affirmé qu'il faisait des " parties de branlette avec ses potes " lorsqu'il était jeune et d'avoir demandé
DTA_2002256_20230630
30 juin 2023
Il résulte de l'instruction que les équipements électriques ont été dénudés, qu'une partie de la charpente s'est effondrée, que des portes et des plafonds ont été arrachés, que le site présente des dépôts
2ème Chambre
DTA_2105244_20240425
25 avril 2024
A a été découvert en possession d'une télévision, d'un chargeur artisanal, de fils électriques dénudés et de morceaux de fenêtres cassées.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300823_20230216
16 février 2023
illicite, le coffret électrique étant ouvert et accessible, les câbles électriques parcourant le sol sans aucune protection, les raccordements étant posés à même le sol, les câbles, à ces endroits, étant dénudés
ECLI:CE:ECHR:2007:0403DEC006390000
3 avril 2007
Elle indique avoir été battue, dénudée et menacée de viol, avoir subi des attouchements et avoir été privée de sommeil.
Jurid. Premier Président
63c2568e0bfda47c9007601a
13 janvier 2023
[L] alors dénudé hors de son domicile.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535
29 mars 2017
avait finalement fui en juin 1994 avec les enfants pour se réfugier chez ses parents à [Localité 1] ; qu'elle a précisé devant la magistrat instructeur le 17 mai 2011 que son mari aimait être dénudé
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0614JUD003982598
14 juin 2007
Rıdvan soutient avoir été dénudé, battu et électrocuté, pendant une heure, à l'aide des câbles attachés à ses orteils et doigts.
ECLI:CE:ECHR:2003:0619DEC004898899
19 juin 2003
de leur garde à vue, lors des opérations menées dans les villages, elles subissent des violences sexuelles ( cinsel taciz ) et sont violées par les forces spéciales et les soldats, (...) leurs corps dénudés
Pôle 1 - Chambre 8
6868b37375a2d196dbc19123
4 juillet 2025
Il est relevé que les locataires ont imputé la présence des fils électriques dénudés à une opération de maintenance dont l'existence est contestée par le bailleur, lequel soutient que les locataires ne
Chambre 2
DTA_2101771_20231130
30 novembre 2023
Ce même rapport précise toutefois dans le même temps qu'à ces emplacements, les dents étaient dénudées et ne tenaient plus dans l'os qu'à un tiers de la racine.
ECLI:CE:ECHR:2000:0606DEC004793899
6 juin 2000
Il prétend notamment que, après l’avoir entièrement dénudé,   les policiers auraient infligé des jets d’eau froide, des   électrochocs au bout de doigts du pied droit, des coups de bâton sur
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138925
6 novembre 2013
Il fut dénudé, soumis à des menaces de placement d’électrodes sur les testicules et son pénis fut introduit dans un récipient rempli d’eau.
Page 12 sur 33
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.