CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

994 résultats pour « Hémour »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6319879851eeae4f1309d36c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Le Dr [G] a prescrit une 'surveillance habituelle du nouveau-né, Dextro et Hémocue à H 1.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264e02fc178212f7f3c9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

HEMO SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MERCIER Amaury, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR AU REFERE

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adddff575634f1371ec9c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

INSTANCE DE RODEZ N° RG 15/00211 APPELANTE : Madame [A] [O] née le 19 Décembre 1980 à [Localité 4] de nationalité Française Lieu-dit Layral [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10931bf9fd47c90a13ac9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

N° RG 15/00453 APPELANTS : Monsieur [G] [K] né le 29 Novembre 1956 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7fee704a005d1ed6fee

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG19/00638 APPELANT : Monsieur [P] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d093a5d4a205dbc5cd95

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

AGEFIM CONSULTANTS C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle HELOU-MICHEL Me Cyril CHAHOUAR BORGNA

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e2eb05d6bf6564da42

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE, substitué sur l'audience par Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25f7c1ccb0008628d17

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

APPELANTE : AFUL DE LA RESIDENCE NAUTICA Représentée par son Directeur, domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93a3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

: Jugement du 19 JUIN 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG16/01859 APPELANT : Monsieur [F] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa27baa34ad10008581acb

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MONTPELLIER INTIMEE : COMMUNE DE [Localité 1], prise en la personne de son maire en exercice domicilié ès qualités [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033812ddbef2c34dd1b8ea2

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

par Me DEMARTHE-CHAZARAIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant SCI LA CHARLOTIERE représentée par son gérant, domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SCP AUCHE-HEDOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c227

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de la SCP THEVENET-TOUR-LAVILLE, avocats au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 22 Mai 2008 COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a304

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

né le 21 Mars 1965 à MONTMORILLON (86500) de nationalité Française ... 34200 SETE représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Luc ENOU, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68369a7597f0874892822484

Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

liquidation judiciaire de la société GROUP ART PHOTOS [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

63be63ad13ef607c90ab65fc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

GAN ASSURANCE ès qualités d'assureur de SALIELLES CARRELAGE [Adresse 13] [Localité 11] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

67ef6c919a9834ffd825fbcf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [P] [M] [Adresse 5] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a1

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Condamne Charles X... aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2601987_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A..., représenté par Me El Helou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner au préfet du Var, sur le fondement des dispositions de l’article L.521-3 du code de justice administrative, de lui délivrer

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb5ecdc6046d47e95b00

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [U] [F] né le 23 Juillet 1974 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

4e chambre civile

63b7ccf96b63637c907b7b80

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

du 31 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-18-1655 APPELANTS : Madame [Y] [E] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle

Page 12 sur 50

← PrécédentSuivant →