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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2102044_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

de 129 134,72 euros correspondant au prix d'achat du véhicule, à titre subsidiaire, la somme de 41 857,03 euros en réparation des préjudices subis ; 3°) de condamner in solidum l'UGAP, la société Trouillet-Vehixel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503406_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Mme Triolet a lu son rapport au cours de l'audience publique en l'absence des parties. 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2304124_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302891_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305893_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306209_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204207_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant M. A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207463_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207464_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207889_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. A. 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404672_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

civ1

613720efcd580146773efa10

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

C... a intenté un procès à la compagnie GAMF et au cabinet d'assureurs-conseils Trouillet-Pérès en soutenant qu'après avoir été assigné, il leur avait remis l'ensemble des pièces nécessaires à sa défense

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005056_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202397_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2105865_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205435_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205713_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Aldeguer, représentant Mme B. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203909_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Schürmann, représentant M. et Mme A E D. 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202684_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400287_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Coutaz, représentant M. B. 1. M.

Source officielle

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