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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
696b7645cdc6046d47a3040e
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [Y] [W] épouse [H] Représentant : Me Alexandra MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [O] [T] Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 1-2
6970e7d6cdc6046d471f8f70
20 janvier 2026
20 janvier 2026
PERMAN Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu la lettre par laquelle M.
Source officielleChambre 3-1
679336c4cc9763289b725226
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ADWORK'S 8 Représentant : Me Jérome DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis
Source officielleChambre 1-1
6a192f6fcdc6046d4754eab4
27 mai 2026
27 mai 2026
[P] [A] Représentant : Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01491
13 juin 2012
13 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Attendu que le syndicat des copropriétaires du 26 rue Chaudron, 75010 Paris (le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101309
5 novembre 2014
5 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que, par conclusions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100997
23 septembre 2015
23 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que par conclusions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101167
8 octobre 2014
8 octobre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que, par conclusions
Source officielleTrib. de Commerce
69da4b61cdc6046d47e09317
11 avril 2025
11 avril 2025
Prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 11/04/2025 en application de l'article 450 du Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61624a7da68110eae5b68ff3
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Elle est notifiée conformément aux dispositions de l'article 381 du code de procédure civile, par lettre simple, aux parties ainsi qu'à leur représentant.
Source officielle2ème Chambre
67f8af51b5ff6e72c96124e4
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 4] SERVICE CIVIL N° Minute [Immatriculation 2]/172 ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381 C.P.C.)
Source officielleCh. Sociale -Section B
65321aab9e4ea48318f5abdb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sociale -Section B N° Minute ORDONNANCE DE RADIATION DU 19 Octobre 2023 Article 381 du code de procédure civile N° RG 22/03990 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LSKZ Appel d'une décision (N°
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c2565f0bfda47c90075ed1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 21/02720 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDPB du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63f07ba86513ae05de86155d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 21/03558 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IFBR du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
670f581c4ad0d5ee7d7e5a1c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 22/02139 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INXZ du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52573
8 avril 2024
8 avril 2024
[F] sollicite une radiation du dossier au motif que son client est provisoirement empêché ; Qu'il convient dès lors, en application des dispositions des articles 377, 381 et 383 du code de procédure
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b47088cafc520068c15c5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 24/00745 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I74Z du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
681aefa5e9f4c823e75d8f70
28 avril 2025
28 avril 2025
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 23/02105 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IYJF du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
671740626a24f8a713323b34
7 octobre 2024
7 octobre 2024
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 23/03322 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2V4 du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
672cb57b802f3d66aeeffe7b
22 octobre 2024
22 octobre 2024
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 23/03984 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I37U du rôle des affaires en cours.
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