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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2206615_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2206627_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2206629_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2206633_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2206643_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1a
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Maria Dossier no 08 / 00011- M COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le seize juillet deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal pour Enfants d'AMIENS
Source officielle8ème chambre
DTA_2400051_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Le rapport de Mme Fessard-Marguerie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2400292_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2318657_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, - et les observations de Me Girod substituant Me Place, représentant M. B.
Source officielle11ème chambre
DTA_2401050_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Marias a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402231_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - Le rapport de Mme Fessard-Marguerie, conseillère, - et les observations de M. A..., requérant. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2217626_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Marias, premier conseiller ; - les observations de Me Ahmad, pour le requérant. Le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent ni représenté. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410817_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2412776_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Marias, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201532
13 novembre 2015
13 novembre 2015
X..., cessionnaire de créances hypothécaires détenues par la société financière FGI (la société FGI) à l'encontre de la SCI Donna Maria (la SCI), promoteur de l'immeuble le Donna Maria, suite à la cession
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90616
30 avril 2013
30 avril 2013
o il soit constaté que Mme Maria X... a été payée, o il soit constaté que Mme Maria X... ne justifie pas d'une ancienneté d'au moins six mois au service de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100010
14 janvier 2015
14 janvier 2015
X... ; l'autre moitié appartenait à Mme Marta X.... Mme Marta X... a laissé sa moitié de la maison à sa fille, Liselotte X...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a88bcff606d9c416b6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le préjudice financier correspondant au montant des charges afférentes à la maison de Margaux de janvier 2020 au 1er juin 2020 soit 1200,85 euros x 5 mois.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146497
27 août 2014
27 août 2014
73 Maria MICHELUTTI 05/02/1918 Verona 74 Elda MONTANARI 10/06/1923 Roma 75 Maria PETRACCONE 27/08/1941 Napoli 76 Mario PIAZZOLLA 18/01/1938 Roma 77 Marianna PODDA 21/07/1942 Nuoro 78 Jole Maria POL 13
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0419JUD002503806
19 avril 2011
19 avril 2011
José Maria de Mattos e Silva (huitième requérant), un troisième héritier n'étant pas en l'occurrence partie requérante.
Source officiellePage 122 sur 1054