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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 3
6781778d6d34da2cbdcdafd1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [I] [C] [D] né le [Date naissance 8] 1978 à [Localité 19] (GUADELOUPE) [Adresse 10] [Localité 13] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire
Source officielleJAF Cabinet 5
6622bb3fc91e3bdd7a88fae7
19 avril 2024
19 avril 2024
[J] [O] [Adresse 5] [Localité 7] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Thérèse RICHARD Greffier : Madame Anne VIEL, lors des débâts Madame Anne-Claire LORAND, lors du prononcé Copie
Source officielleJAF Cabinet 3
65a196ae0ddb77892696304b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
juridictionnelle Partielle numéro 2019/22079 du 09/07/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 19]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire
Source officielleJAF Cabinet 3
678177936d34da2cbdcdb043
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Maître Pauline MIGAT-PAROT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 751 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire
Source officielleJAF Cabinet 3
686821654965b5d9df318601
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par Maître Fanny CHARPENTIER de la SELEURL FANNY CHARPENTIER, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 92 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire
Source officielleJAF Cabinet 3
65a6dca847251e2b2425640f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
juridictionnelle Totale numéro 2022/010895 du 08/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 20]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire
Source officielleJAF section 1 cab 2
6a0cb15dcdc6046d473a1fd1
19 mai 2026
19 mai 2026
2] Ayant pour conseil Me Mariame TOURE, Avocat, #E1881 DÉFENDEUR Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Marie BRIDJI, Avocat, #D1601 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire
Source officielle1ère chambre civile
6979ddb9cdc6046d47f62b5b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2025,en audience publique, devant Mme Anne-Claire
Source officielleJAF - CAB1
68eec1ad22996ce54484a41a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
N T DE DIVORCE Délibéré du 01 Octobre 2025 -:-:-:-:-:-:-:- LE UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Esther PETERLE Magistrat délégué aux Affaires Familiales du Tribunal judiciaire de BESANCON, assisté de Anne-Claire
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db69679f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 3], [Localité 4] Représentée par Me SMITH, avocat au barreau de BEZIERS substituant Me Annie RUIZ-ASSEMAT de la SCP RUIZ-ASSEMAT, avocat au barreau de BEZIERS Le SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
66103bbbc9ea95b316fdea38
1 février 2024
1 février 2024
délivrée à : M [U] [D] Le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue et mise à disposition au Greffe du Tribunal de proximité en date du PREMIER FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE par Madame GATTO-DUBOS Anne-Claire
Source officielleETRANGERS
62df83bff7f152a44182865d
23 juillet 2022
23 juillet 2022
[C] [D] ; Vu l'appel interjeté par Maître Anne-Claire CARON venant au soutien des intérêts de M.
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officielle2e chambre civile
686767077c03803a32c27293
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6883113a4d9076bf079c23a9
23 juillet 2025
23 juillet 2025
représentée LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, et qui a fait connaître son avis le 21 juillet 2025 ; Devant Nous, Anne-Claire
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6883113a4d9076bf079c23ab
23 juillet 2025
23 juillet 2025
représentée LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, et qui a fait connaître son avis le 21 juillet 2025 ; Devant Nous, Anne-Claire
Source officielleChambre commerciale
64eedcc3bb2c32d969d35327
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 JUILLET 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officielleProcédures Collectives
69e74bdecdc6046d47ff9699
16 avril 2026
16 avril 2026
changement d'organe de direction et de siège social à effet du 20.05.2025, * que la nouvelle dirigeante, de nationalité espagnole, née en Equateur, a pris la direction de plusieurs sociétés au cours de l'année
Source officielleChambre commerciale
64eedcbfbb2c32d969d3530e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 MAI 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officielleChambre commerciale
64f816670a9accd9695a42dd
5 septembre 2023
5 septembre 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 JUIN 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officiellePage 13 sur 3207