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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40d
28 mars 2012
28 mars 2012
Z..., intimé, aux termes desquelles il demande à la cour, de : - Vu l'attestation établie par Monsieur le Docteur Frédéric A..., CARP (personne compétente en Radioprotection), - dire et juger que les
Source officielleChambre 1- section A
69844a00cdc6046d47fcabe0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 421 100 645, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe CROZE de la SCP LAVAL CROZE CARPE
Source officielleChambre 4-8
643e350283146e04f531eae6
14 avril 2023
14 avril 2023
Respect des alignements des os du carpe'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffcb3791a0885c4f6c6
1 février 2024
1 février 2024
Le certificat médical initial établi le 25 mars 2021 faisait état de : « rupture traumatique de ligament du poignet et du carpe/côté droit » et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au 30 avril 2021.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb23
17 avril 2024
17 avril 2024
Présence d'une déminéralisation de la base des quatre derniers métacarpes ainsi que la première rangée du carpe. Radiographie du 22/11/2017 : pas d'évolution par rapport à l'examen de mai dernier.
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fda
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Z] [K] qui, le 11 juin 2019, a fait état d'un « suivi rhumatologique en rapport avec des douleurs au niveau du poignet et des os du carpe de la main gauche (...) probablement imputable à son accident
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00319_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La SA Société du Port de Plaisance de Cap-d'Ail, qui exerce dans le cadre d'un traité de sous-concession la gestion du port de plaisance public du Cap-d'Ail et d'un port réservé aux amodiataires, dispose
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200774
15 avril 2010
15 avril 2010
X... sont au nombre de quatre (arthrose post-traumatique, séquelles d'entorse, nécrose d'un des os du carpe, algoneurodystrophie) mais que le sapiteur a éliminé les trois dernières étiologies pour ne retenir
Source officielleChambre 3-1
64c35c0cf01612d969defe22
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Il ne peut être dénié que la SARL VCDS a eu l'idée d'apposer sur les murs et les sols un immense motif noir et blanc rappelant les tatouages des Yakusas japonais et ayant pour motif central une carpe =
Source officielleQuatrième Chambre
662aa434c8a1343b8cd64057
25 avril 2024
25 avril 2024
total est de 13% et que seuls 8% sont en relation avec l’infectionétant précisé, au surplus comme le docteur [D] l’indique en ultime partie de son rapport, que le dommage constitué par une arthrose du carpe
Source officielle1ère Chambre
627ca88e4781dc057dee7cc6
10 mai 2022
10 mai 2022
[S] conserve 3 cicatrices du coté ulnaire du carpe avec des paresthéises, une induration. Il indique subir des remarques et interrogations sur les cicatrices de sa main gauche.
Source officielle5e chambre Pole social
62849071498a54057d102ea6
17 mai 2022
17 mai 2022
Le certificat médical initial établi par le Docteur [F] [K] le 21 septembre 2018, mentionnait : 'ténosynovite du tendon extenseur ulnaire du carpe'.
Source officielleChambre 1- section A
67099496051491ad57548dfc
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DBYV-W-B7G-F524 DEMANDEUR : Monsieur [J] [Y] Né le 14 Janvier 1933 à [Localité 4] ([Localité 4]) Nationalité Française Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe CROZE de la SCP LAVAL CROZE CARPE
Source officielleJCP - CIVIL2
67eedad6b848dd6814c60414
1 avril 2025
1 avril 2025
rue des Jubelines - BAT A - 1er étage - logt. n°8 - 28000 CHARTRES non comparant, ni représenté Madame [U] [E] épouse [K] née le 01 Juin 1963 à CHARTRES (28000), demeurant 10 rue de la planche aux carpes
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9627
3 avril 2024
3 avril 2024
Le docteur [X], médecin expert commis par le tribunal en première instance a rappelé dans son rapport écrit du 22 juin 2021 que Mme [N] a subi une fracture ouverte de la diaphyse radiale gauche et carpe
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af487ef77d000880b507
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[B] [R], courtier d'assurances exerçant sous l'enseigne Cabinet Carps, a signé le 27 mai 2016 auprès de la société Ged System un bon de commande de location portant sur quatre photocopieurs Canon pour
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e916
10 avril 2024
10 avril 2024
à un 'traumatisme de l'avant bras'avant d'affiner le diagnostic en mai 2018, date à laquelle ont été pratiquées une échographie et une IRM ayant mis en évidence une 'rupture traumatique du ligament carpe
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:459139.20250218
18 février 2025
18 février 2025
octobre 2016 portant abrogation de l'arrêté inter-préfectoral portant des mesures de restriction de pêche en vue de la commercialisation et de la consommation des espèces " anguille, barbeau, brème, carpe
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004271_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La société anonyme (SA) société du port de plaisance de Cap d'Ail (SPPC) est chargée, dans le cadre d'une convention de sous-traité de concession, de la gestion du port de plaisance de Cap d'Ail.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205775_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il fait valoir : - à titre principal, que la requête est irrecevable car tardive ; - à titre subsidiaire, que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officiellePage 13 sur 2805