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394 résultats pour « Delphine THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162b8d4efb73d2e55750e6b

Appel

11 février 2013

11 février 2013

A LA DÉCLARATION DE SAISINE Maître [C] [K] demeurant [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle PAUWELS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ Monsieur Patrice Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7844a8121050008662eb8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DELPHINE RAYMOND es qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la Société ECO RÉALISATION [Adresse 8] [Adresse 8] S.A.R.L.

Source officielle
CA

ETRANGERS

677e183b25a73d43aa4ae0c9

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Danielle THEBAUD, conseillère à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a0eb855bbe450008b2ce12

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a8d255e12c85000874ae9e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f30d61a5c2f4aa366cc

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La scp Dolley a été désignée en qualité d'administrateur judiciaire et la scp Delphine [K] en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f43f9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

APPELANTS Monsieur [H] [N] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [U] [Z] demeurant [Adresse 9]

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e98b510604f5bc1f4a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6348ff7c63d497adffda4005

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

judiciaire de Lille APPELANTE La SAS Spie Batignolles Nord prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée et assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdeca79f031e99975e14f3c

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représenté par Me Delphine C... de la Y..., avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Gérard D... de la SCP ACG, avocat au barreau de REIMS, plaidant O... R...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa572c601f083189917c7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dda942a604f5e9365b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

02 Janvier 1951 à MAZINGARDE (62) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Mandine CORTEY LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistés à l'instance par Me Delphine

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c030445a086e2bcede0d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et du prononcé de la

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49316

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b20d7cc4cf860008dff4d9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ESCOTEL [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9ac

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

A cet égard, plusieurs salariés (Anne-Sophie A..., Delphine B..., Madeleine C..., Christian D...) attestent avoir vu à plusieurs reprises madame X..., en compagnie de monsieur Z..., PDG de la société,

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Thierry D..., demeurant ..., 11 / de M. Gérard E..., demeurant ..., 12 / de YCN...

Source officielle
CA

13e chambre

5fdabd0cb356e04e9347d1c1

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Octobre 2017 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 2015F00544 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28/05/2019 à : Me Thierry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301047

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Thierry YYYY..., 114°/ à Mme Carole YYYY..., domiciliés [...], 115°/ à M. Christophe ZZZZ..., domicilié [...], 116°/ à M. Benoît AAAA..., domicilié [...], 117°/ à M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

THIERRY, Nathalie, Delphine, Sylvie, BAUDIN

SIREN 993665678Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/11/2025

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Ventes et cessions

RASSAT, Elodie, Delphine, JUVET, FAYAN, Thierry Jean Maurice

SIREN 814164521Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Cession sous acte authentique en date du 01/10/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Rue de la Croix Villegats 16700 Courcôme , Adresse du nouveau propriétaire: 4 Chez Rouffaud 16340 L'Isle-d'Espagnac

14/10/2025

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Ventes et cessions

Chlorophylle, DALLEAU, FAUCHER, Delphine, Claire, Thierry

SIREN 984617720Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Cession sous acte authentique en date du 08/04/2024, Adresse du nouveau propriétaire: le Vernadet 63580 Le Vernet-Chaméane

21/05/2024

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Modifications diverses

DELPHINE ET THIERRY RAULET

SIREN 794242156Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

26/03/2024

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Modifications diverses

Benoit DELESALLE, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Lionel GALLIEZ, Delphine FONTAINE et Thierry DELESALLE, notaires associés (société titulaire d'un Office Notarial)

SIREN 343855235Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

09/01/2022

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