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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2300744_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2000549_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, rapporteure, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2202092_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106615_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2105102_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102638_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103238_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102202_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309545_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Belotti, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309547_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Belotti, représentant M. B, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309563_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Daïmallah, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401954_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401954_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100544
14 mai 2009
14 mai 2009
GASSIAT à exercer les fonctions de gérant de la SARL WATOMET ; AUX MOTIFS QUE « M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a167d15cdc6046d4710ade4
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/01179 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVS6-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [L] [N] [P] Représentant : Me Christophe GASSERT
Source officielleChambre 1-2
65b35a771d7564000872db68
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MAIF CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Béatrice GASPARRI LOMBARD Décision déférée à la Cour :
Source officielleciv2
ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Gérard et Jean-Louis Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C201090
25 juin 2009
25 juin 2009
X..., conseiller en gestion de patrimoine, a fait souscrire, en 1989, à Germaine B..., née le 27 mai 1917, un contrat d'assurance vie de l'association Gaipare, géré par la société Allianz Vie, aux droits
Source officielle6ème Chambre
628732cdc1d4e9057d612bfa
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL DE METZ 6ème Chambre MINUTE N°22/00103 RG N° : N° RG 22/00497 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FV4Q Monsieur [O] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gaspard GARREL,
Source officielleChambre 2-4
69d74a36cdc6046d479cffa5
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 20/06729 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBY4 Mme [M] [G] épouse [J] Représentant : Me Gaspard JOUAN de la SELARL
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022413146
21 juin 2010
21 juin 2010
Gaspard B, demeurant ...), Mme Martine D, demeurant ... M. Serge I, demeurant ..., Mme Marie-Françoise J, demeurant ...), Mme Agnès E, demeurant ..., M. Michel A, demeurant ..., M.
Source officiellePage 13 sur 115