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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2304539_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306673_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - les observations de Mme A..., et celles de Me Vigo, représentant la commune de Maureillas-Las-Illas et le centre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204034_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Goursaud, juge des référés, - et les observations de Me Le Moigne, représentant M. B, qui reprend oralement les termes de ses écritures et conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105754_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lenoir, représentant la commune de Roujan.
Source officielle1ère chambre
DTA_2025997_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Touboul, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2206287_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Goursaud, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105302_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Goursaud, premier conseiller, - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Constantidines, représentant la SAS Hectare.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400093_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de M. A..., représentant l’association Vigilence Verte Montpellier Nord.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401188_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2402323_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleciv2
607940cf9ba5988459c3ef06
8 janvier 1970
8 janvier 1970
ONT REFUSE D'ACCEPTER LE DESISTEMENT, NOTIFIE PAR GOUDARD, DE L'APPEL QUE CELUI-CI AVAIT INTERJETE; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET, QUI A DECLARE CE REFUS LEGITIME ET L'APPEL RECEVABLE D'AVOIR
Source officielle2ème chambre sociale
662b43b5fe25450008314806
25 avril 2024
25 avril 2024
GANCE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 18 avril 2024 GREFFIER : Mme GOULARD ARRET prononcé publiquement le 25 avril 2024 à 14h00 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielle2ème chambre sociale
696a7252cdc6046d478cb5da
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DEBATS ET DU DELIBERE : Mme CHAUX, Président de chambre, Monsieur LE BOURVELLEC, Conseiller, Mme DELAUBIER, Conseillère, DEBATS : A l'audience publique du 08 janvier 2026 GREFFIER : Mme GOULARD
Source officielle2ème chambre sociale
696a7253cdc6046d478cb5e6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LE BOURVELLEC, Conseiller, Mme DELAUBIER, Conseillère, DEBATS : A l'audience publique du 08 janvier 2026 GREFFIER : Mme GOULARD ARRET prononcé publiquement le 15 janvier 2026 à 14h00 par mise
Source officielle2ème chambre sociale
653b58e3502b828318c4e331
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GANCE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 19 octobre 2023 GREFFIER : Mme GOULARD ARRET prononcé publiquement le 26 octobre 2023 à 14h00 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleChambre 4-2
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
6520f5bdbb275d83183a3a6b
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Appelant SAS DAL GLADIATORE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
67820c690f5e5278a797389c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SAS ENTREPRISE SPECIALISEE EN ACTIVITES FERROVIAIR ES (ESAF) Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle GOUNAUD, Greffier Vu
Source officielleChambre 4-2
67820c690f5e5278a797389e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Association THEATRE ET CHANSONS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle GOUNAUD
Source officielle2ème chambre sociale
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme CHAUX , présidente, et Mme GOULARD
Source officiellePage 13 sur 387
Gouraud, Océane Marlène Colette Thérèse
01/07/2026
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Gouraud, Valerie
01/07/2026
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CABINET D'ORTHODONTIE GOURAUD
28/06/2026
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LA GOURAUDIERE
12/06/2026
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ENTREPRISE GOURAUD
10/06/2026
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