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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
678805a7c21c0e53e7906826
7 janvier 2025
7 janvier 2025
à Me Marie PERRIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE Ordonnance désistement d’incident LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cbfd6229a4e589c329
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ghalima BLAL-ZENASNI Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c75e41137cbf9fc4023
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Christèle ABAUTRET-DUPARCQ Me Sophie GAUCHEROT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101110
14 octobre 2015
14 octobre 2015
James X... de sa demande de voir dire et juger que le crédit n° 306005951 5711 7557 est nul faute d'offre préalable conforme aux prescriptions d'ordre public des articles L. 311-8 et L. 311-10 anciens
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2204999_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
l'hôtel Saint James et Albany est limitée par rapport à l'ensemble immobilier et cernée de constructions beaucoup plus récentes sans caractère particulier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60372b5508af4c065e0f1d68
27 mai 2015
27 mai 2015
Il n'est donc pas établi que la société Raymond James International a violé le principe "à travail égal, salaire égal".
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588107d408f8d4c13c43
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Grosses délivrées le : à Me Delphine BRON Me Isabelle JIMENEZ-BARAT Me Josiane MOREL-FAURY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE DIX HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878db
29 septembre 2005
29 septembre 2005
GERARD JAMMET C/ X... Y... COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 Septembre 2005 APPELANTE : S.A.S.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00197_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier et centre d'accueil et de soins de Saint James a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen,
Source officielleTrib. de Commerce
69de0555cdc6046d472ed864
13 avril 2026
13 avril 2026
Julien JAMMET Date d'ouverture : 07 octobre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur [C] Mandataire Judiciaire : la SELARL B.G.H.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587e07d408f8d4c13bc8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Josiane MOREL-FAURY Me Fanny SAURAT-FONTAGNERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13c36
18 juillet 2024
18 juillet 2024
délivrées le à Me Alexia LIOTARD Me Sophie VIGON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cefd6229a4e589d459
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le à Me Anthony FOLLMER Me Victor KATOU-KOUAMI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007980561
8 avril 1998
8 avril 1998
James Sean X..., domicilié à la Maison d'arrêt de la Santé, ... ; M.
Source officielleciv3
613721eecd580146773f8d19
2 juin 1993
2 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n8 Z/91-17.268 formé par la société "Hôtel Jammet Le Bristol", société anonyme, dont le siège social est sis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/SCEA JEAN ET FILS
616246c0af0a1de0eb1b649c
21 novembre 2013
21 novembre 2013
EXPOSE DU LITIGE La société portugaise VIGMA LDA a effectué au cours des années 2007, 2008 et 2009 des prestations viticoles pour le compte de la SCEA JAEN ET FILS, gérée par M. [D] [E] [X].
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56467
26 octobre 1988
26 octobre 1988
James Boyle; - a dit qu'il n'y a eu aucune infraction à l'article 13 (art. 13); - a dit que le Royaume-Uni devait payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93037
11 mars 2016
11 mars 2016
James X... Mme Angéla Y...
Source officielleciv3
613723a1cd5801467740c46a
3 avril 2001
3 avril 2001
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Factory mutual international, dont le siège est ..., 2 / la société Fort James
Source officielleciv1
607940f29ba5988459c3fbe1
4 mai 1971
4 mai 1971
JAMES ET LA DAME Z..., VEUVE DU DUC DE Y...
Source officiellePage 13 sur 207
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