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7 721 résultats pour « Jean Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372581cd5801467741e577

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

qu'il y avait eu des prestations internes dans le groupe Roos et notamment de Roos-Alsace en faveur de Treger-Fuchs ; qu'il a pu vérifier, lors de son intervention de mars 1993, qu'il existait des

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d30d

Appel

25 janvier 2010

25 janvier 2010

Y..., - Monsieur Yannis X... a 2 enfants, Luna, Marie, Laeticia, née le 10 juillet 2003 et Mathis, Roger, Jean, né le 13 octobre 2005 à LYON 2ème, - Monsieur Roger Y... et Madame Marie-Claire H...

Source officielle
CC

civ3

613722a6cd580146773ff9ec

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Jean-Baptiste, Jacques, Roger Z..., 2 / Mme Antoinette, Madeleine A... épouse Z..., demeurant ensemble le Pont de L'Arc, ... d'Esperey, 13591 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa3

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Jean Z... Paul C... Jean-Marie Roger E... José Laurent G...

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Jean-Eugène, - Z... Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae4

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jean-Georges, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, n° 752 en date du 10 avril 1997 et n° 23 en date du 24 février 2000, qui, dans l'information suivie contre lui,

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bd0

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Jean, - Y... François, - Z... Bertrand, - A... Didier, - B...

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CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007645296

Admin. suprême

27 avril 1973

27 avril 1973

JEAN , V... ROGER , XZ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed87

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

10/2011 No MINUTE : No RG : 11/01395 Ordonnance (No 10/02123) rendue le 18 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : CG/VV APPELANT Monsieur Emmanuel Roger

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d4da

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Jean, - Z...

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

, Gérard Blosseville, Marcelino Garcia, Antoine Cavelier, Bertrand Bersot, Mickaël Leclerc, Jean-Marie Leclerc agissant en son propre et en qualité d'ayant droit de Mme D E, Sylvain Tonneville, Frederic

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CC

civ1

61372191cd580146773f4da8

Cassation

10 décembre 1991

10 décembre 1991

Roger, Jean, Marie B..., demeurant lieudit "La Grande Grée", commune de Vritz-par-Cande (Maine-et-Loire), 2°) de M. Jean-Marie, Bernard X..., demeurant ...

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CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.

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CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df21

Cassation

4 novembre 1971

4 novembre 1971

(JEAN) ; 2° Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201335

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Jean D..., M. Roger A... et la Caisse de règlement pécuniaire des avocats ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... ayant fait pratiquer une saisie immobilière à l'encontre de M.

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CC

cr

6079a8729ba5988459c4d54a

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Roger, - A... Gilbert, - B...

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CC

civ1

613723cdcd5801467740e572

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Roger X..., de Me Blondel, avocat de M. Jean-Pierre X..., les conclusions de M.

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CC

cr

éposant plaintec/Jean-Claude Y

61372623cd580146774233e0

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2001, qui l'a condamné à des réparations civiles sur le fondement de l'article 91 du Code de procédure

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CC

cr

61372611cd58014677422ba8

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 7 avril 1999, qui a renvoyé Jean-Claude A... et Jean Y... devant la cour d'assises de la SAONE-ET-LOIRE

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd1

Appel

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Madame Saada G. représentés par Me Jean-Michel BURG, avoué assistés de Me Fatima TEREA, avocat (bénéficient d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/1420 du 13/09/2000 accordée par le bureau d'aide

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