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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
64364d6a29c3df04f589a5f5
11 avril 2023
11 avril 2023
COMPARANT, concluant par Maïtre VANGHEESDAELE, avocat au barreau de l'AUBE et ayant pour conseil Maître MOREAU avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7WJ S.A.S. LE CASTELc/S.A
627b55fc76c5d9057df80251
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
X..., a fait ré-étiqueter les deux meules d'Emmental. Elle réfute que le poste de M.
Source officielleChambre Sociale
61638750947dd77ae6de0425
30 avril 2010
30 avril 2010
[U] étaient que la manipulation des meules devait se faire avec un collègue, et ce dès lors que la grille de manutention n'était pas en service ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ff
17 avril 2001
17 avril 2001
Marius S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme A... ép. Z... S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme Z... Colette S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme Z... Nadine S.C.P BOYER LESCAT MERLE Mme N B... ép. C...
Source officielleciv3
613723c3cd5801467740ddb9
2 octobre 2001
2 octobre 2001
formé par la société Ecomet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Merle
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5482c
6 mai 1965
6 mai 1965
PROCEDER A L'AFFUTAGE D'OUTILS DE FRAISAGE AU MOYEN D'UNE MACHINE CORRECTEMENT AMENAGEE MAIS QU'IL NE POUVAIT UTILISER DE FACON NORMALE SANS ENLEVER AU PREALABLE UNE PARTIE DES ORGANES PROTEGEANT LA MEULE
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2306979_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
le versement à Me Merll de la somme de 1 000 euros hors taxes.
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c556d0
28 février 1974
28 février 1974
LA COTISATION CORRESPONDANT A LA PERIODE COMPRISE ENTRE LA DATE D'EFFET DE L'AFFILIATION ET L'ECHEANCE SEMESTRIELLE SUIVANTE; ATTENSU QUE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE A RECLAME EN DECEMBRE 1971 A MERLE
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2203425_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B A, représentés par Me Merll, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé sur leur demande du 17 janvier 2022, par laquelle le préfet de la Moselle a refusé de faire
Source officielleChambre des Urgences
653a06afd0451e8318d0eaa1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MERLE 1, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 812 704 799, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualitès audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie HUYGENS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2608513_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
à l’aide juridique, sous réserve que Me Meiller renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat au titre de l’aide juridictionnelle.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
634f95e8b5afe5adfff28d0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE (aux fins de mise en cause des organes de la procédure collective) Le dix huit octobre deux mille vingt deux, Nous, Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204011_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
C D, maire de la commune de Meillerie demande au tribunal de déclarer Mme A B démissionnaire d'office de ses fonctions de conseillère municipale de la commune.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6f71469e057d789b02
26 avril 2022
26 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH présidente de chambre, et Madame MATHIEU conseiller, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48d08b9ed1b0008c66c62
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80e8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2500518_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00300_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique ; - et les observations de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00738_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente, - les conclusions de Mme
Source officiellePage 13 sur 332