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20 264 résultats pour « Virginie Julienne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Virginie Xc/LE TRESORIER DE VILLEFRANCHE SUR MER

6253cb40bd3db21cbdd8d2ca

Appel

19 octobre 2009

19 octobre 2009

2007 par le Juge de l'Exécution près le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC (RG : 06/01364) suivant déclaration d'appel du 17 juillet 2007 APPELANTE : Virginie X...

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200890

Cassation

4 juin 2015

4 juin 2015

pour être transcrit en marge ou à la suite du jugement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quatre juin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73684cdc6046d479a7571

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

La date de consolidation a été fixée au 30 juillet 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92008

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Hamza B...et Mme Virginie Z...épouse B...d'une part, et M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6696bedf9a603a6929124b2e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Prononcé le SEIZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Géraldine LUNVEN, Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93df7

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

C/ Mme Virginie Pascalline Y...épouse X...

Source officielle
CC

cr

6079a8d79ba5988459c4f19d

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

au choc de cet animal imposant 110 kg et 85 cm au garrot une collision en chaîne s'en est suivie avec plusieurs autres véhicules ; qu'en effet le prévenu a d'abord percuté la voiture conduite par Virginie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Thierry Xc/Maître Virginie Y

6253cd52bd3db21cbdd92f10

Appel

18 février 2016

18 février 2016

c/ Maître Virginie Y...

Source officielle
CA

Premier Président

6a167d30cdc6046d4710af9e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

2025, par arrêté préfectoral en date du 10 juillet 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1957fb573af31609564

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Portalis DBYQ-W-B7I-IED2 DECISION DE DESISTEMENT DU 13 JANVIER 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Madame [H] [L] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Julien

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e89342d338c20d39e39

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Prononcé le DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02087

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Mme X... en qualité d'esthéticienne et Mmes B... et C... en qualité de masseuses ; que les salariées ont refusé une proposition de modification de leur temps de travail présentée par l'employeur le 6 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929df

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

, la CPAM d'ILE ET VILAINE.

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

631ade4ef575634f1371ef16

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 02 Juin 2022

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00228

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

X... a perçu : 44 731, 00 E ¿ 27290, 00 E en 2004, Madame Virginie X... a perçu : 45 075, 00 E ¿ 27 743, 00 E en 2005, Madame Virginie X... a perçu : 44 979, 00 E ¿ 36320, 00 E en 2006, Madame Virginie

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626a2f0c71469e057d7899cf

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [R] [N] épouse [I] née le 12 Juillet

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d296

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

du contrat de cession de clientèle signé à Paris le 1er juin 2005 entre Mme Virginie X... épouse Y... et Mme Leïla D... épouse E...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

686c0b5bdd7001754d61a3e4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 25/03925 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3A5G Madame [C] [A] Représentant : Maître Virginie KOERFER BOULAN de la SCP

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e85342d338c20d39dee

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Prononcé le DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86873

Appel

15 avril 2003

15 avril 2003

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 15 Avril 2003 AFFAIRE N : 02/01280 Mlle Virginie X..., es qualités d' administratrice légale de son fils Jordan X...

Source officielle