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7 943 résultats pour « Arnaud Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110356

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Arnaud X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Fada's investissement, société civile immobilière

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df0f

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Arnaud Christian Pierre X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

669b5307a3418ee2ae72d15e

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[T] [S] exerçant sous l'enseigne THONTHON ANGELO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marie DE PRECIGOUT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

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CA

4ème Chambre

63bfb37f5e2fbe7c900439ee

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Les intimés demandent à la cour de : A titre principal, - déclarer l'appel de M.

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CA

3ème Chambre

633d1fe862f5393e2eb4498f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Localité 3] METROPOLE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud ZUCK, avocat au barreau de METZ INTIME Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre,

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CA

2ème CH - Section 1

67061e5efde28ee4207113a4

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TUCOENERGIE Représentant : Me Arnaud SABIN de la SELARL PYRENEES AVOCATS, avocat au barreau de PAU - APPELANTE Monsieur [E] [I] Madame [G] [B] S.A.

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca705d6f7f678d48f2a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COVERTEC CONFORT Représentée par Me Arnaud EHORA de REMPART AVOCATS, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Société ALL-CONFORT PARTIE INTERVENANTE Nous, Odile GREVIN, Magistrat de la Mise

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CA

Cour d'Appel

AGENT JUDICIAIRE DU TRESORc/Madame Béatrice X

6253ccf5bd3db21cbdd91d51

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Monsieur Arnaud Z...

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CA

4e chambre civile

6a1929b9cdc6046d47545e41

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 1] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Aloysia PERROUT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961110ccdc6046d47c09827

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ARNAUD, président de chambre chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1cee0cdc6046d478985cf

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SUPERF, ayant pour conseil Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocats au barreau de PARIS Intimé : [M] [D], ayant pour conseil Me Stéphanie JACQ de la SELARL ALTINOVE, avocat au barreau de PARIS, E1090

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CA

2e chambre civile

662b43c9fe25450008314912

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 24/00376 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDE2 ORDONNANCE N°24-21 APPELANTE : Mme [T] [

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6789f561b7cff8efb735763d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Agissant poursuites et diligences de son président, en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social,, représentée par Me Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 Intimée

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

67820aa6d30fbdc4c17b9c25

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du dossier 2023159 Intimée

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CHAMBRE CIVILE

6791e0091c87724b5e69da3f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

---- ENTRE : Monsieur [Z] [W] de nationalité française Madame [B] [V] épouse [W] de nationalité française domiciliés ensemble : [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Arnaud

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Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f424

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

, décision attaquée en date du 21 Décembre 2010, enregistrée sous le no 10/00021 ARRÊT DU 03 Avril 2012 APPELANTE : SCI JP2M 91 rue d'Orléans 49400 SAUMUR non comparante, non représentée INTIME

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Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

(Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** SOCIETE GENERALE 29 Boulevard Haussmann .75009 PARIS représentée par Me Arnaud CHAULET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE *******

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6789f89b482fcecad732fe69

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

d'AVESNES SUR HELPE N° RG 24/03949 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VXE6 joint au dossier 24/3957 APPELANT Monsieur [J] [P] Représentant : Me François-xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE

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CA

Chambre sociale

6878841063001e49f9f26a61

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

FRANCE SOLAR agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié de droit audit siège Représentée par Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Le seize juillet

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Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb5

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Farid X..., représentant : Me Angelique Y... de la Z... , avocat au barreau l'AUBE INTIMES M. Arnaud A..., représentant : Me B...

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