CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

795 résultats pour « Casadei »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316009_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2023, la commune de Pornic et la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz, représentées par Me Caradeux, demandent au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409801_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2024, la commune de Pornic, représentée par Me Caradeux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CA

5e Chambre

60326ea28dde3fa31d390ef3

Appel

1 février 2018

1 février 2018

En rapport avec activité cascadeur de 2002 à 2006  .

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d62416523b9957fefb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'étude réalisée en 2023 par le bureau d'étude CASAGEC INGENIERIE (à la demande de Monsieur et Madame [W] sachant que le bureau avait été mandaté précédemment pour des études par la Commune de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63b7cda26b63637c907b7c6b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DEVELOPPEMENT ORLEANAIS [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie NICOLAS de la SELEURL AURELIE NICOLAS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1309 Plaidant par Me Jean-Christophe CASADEI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e7

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/06/2019 la SELARL CASADEI-JUNG SELARL KROVNIKOFF GALLY SELARL CELCE-VILAINARRÊT du : 20 JUIN 2019

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

696213f4cdc6046d47d32868

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CANADEL RCS 900674938 ORDONNANCE DE REJET DE LA REQUETE EN FIXATION A JOUR FIXE Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre, déléguée par Monsieur le premier président de

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42cd

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Z..., demeurant chez Mme Y... à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), villa Les Fleurs, chemin de la Buissonne, route Saint-Canadet

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08bd

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

société Faïencerie de Longchamp, en règlement judiciaire, par un avocat muni de deux pouvoirs spéciaux signés du syndic au règlement judiciaire et du directeur de l'usine des Faïenceries de Longchamp à Casamène

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501126_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

représentée par son maire, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre l'expulsion de la troupe d'animateurs de spectacle indépendant " Les Cascadeurs

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686d8a8ca2273490db110252

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le délai légal de quatre vingt dix secondes s’étant écoulé sans qu’il ait été porté une nouvelle enchère, Maître Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat inscrit au barreau d’Orléans,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303282_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la commune de Montrichard-Val-de-Cher (Loir-et-Cher), représentée par la SELARL Casadéi-Jung, demande au juge des référés, sur

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c828cdc6046d479df5e4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

26/00158 - N° Portalis DBYV-W-B7K-HP5H DEMANDEUR : Monsieur [D] [L] né le 05 Octobre 1970 à [Localité 1] (LOIR ET CHER) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87687

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

personne de son représentant légal (Maire) domicilié en cette qualité audit siège Mairie 41300 PIERREFITTE SUR SAULDRE représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CASADEI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87726

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

personne de son représentant légal (Maire) domicilié en cette qualité audit siège Mairie 41300 PIERREFITTE SUR SAULDRE représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CASADEI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2004280_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2021, la commune de Saint-Avertin, représentée par la SELARL Casadei-Jung, demande au juge des référés, sur le fondement des articles

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203316_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 novembre 2022 et le 27 juin 2023, le département d'Eure-et-Loir, représenté par la SELARL Casadei-Jung, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202505_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2023 et un mémoire enregistré le 19 mars 2025, non communiqué, la commune de Mareau-aux-Prés, représentée par la SELARL Casadei-Jung, conclut au rejet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2226030_20221217

Administratif

17 décembre 2022

17 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, l'association Glazart, représentée par Me Casadei, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2404162_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par un mémoire, enregistré le 25 juin 2024, la commune de Nantes, représenté par Me Caradeux, conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de la SNC Nantes Repair.

Source officielle

Page 14 sur 40

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC168 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CASADEI INVEST

SIREN 918055559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

23/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS CASADEI ET FILS

SIREN 348571704GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

20/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS GAEL CASADEI

SIREN 917649790GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

20/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CASADEI INVEST

SIREN 928420553GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

19/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CASADEI MENUISERIES & FILS

SIREN 913360939GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

30/12/2025

Voir →