Vu les autres pièces du dossier.

opposé Monsieur Guillaume Y... à ses supérieurs hiérarchiques.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillaume Marceau, société civile immobilière, dont le siège

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin de décharge présentées par l'association OGEC Saint Guillaume.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

avérés laissant présumer de son existence qui sont étayés par d'autres pièces.

De même, il ne résulte d'aucune des pièces de l'instruction que le centre hospitalier Guillaume Régnier aurait pour pratique, comme il l'allègue, de renouveler de manière automatique tous les contrats

de la commune de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N10 du règlement de l'ancien PLU de la commune Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N11 du règlement de l'ancien PLU de la commune

ARRET DU 20 FEVRIER 2013 (no 63, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 23824 Décision déférée à la Cour : requête en récusation déposée le 13 décembre 2012 par la Sci Guillaume

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 16 MAI 2005 APPELANTE : SAS LE CENTRE DE REIN ARTIFICIEL DE TASSIN représentée par Me Gilles DEVERS, avocat au barreau de LYON (239) INTIME : Monsieur Guillaume

Lasvignes, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner l'autre moyen de la requête : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Vu les autres pièces des dossiers.

A l'appui de cette réclamation elle faisait essentiellement valoir que Guillaume avait souhaité vivre à nouveau auprès d'elle et que Frédéric Z...avait exprimé son accord à cet égard.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

[T] [L], la Sarl Etablissements Guillaume, et la Sas Domene contrôle automobile à payer à M.

Le 30 juillet 2005 à 16 heures 20, une nouvelle fouille inopinée permettait la découverte dans l'une des poches du pantalon de Guillaume A... d'un morceau de 6 grammes de résine de cannabis.

INTERCONSTRUCTION Représentant : Me Guillaume BAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0109 S.A.S.