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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93ad
3 avril 2024
3 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielle3e chambre
603584fcbfb6e0aa13c0fbdd
7 avril 2016
7 avril 2016
08 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 01 N° RG : 12/02676 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle PORTET Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8be
29 février 2008
29 février 2008
après lui avoir demandé de quitter les lieux du travail, ce qu'elle a refusé, lui a dit " si je te demande de faire tes commandes en roller, tu les feras en roller et si je te demande de les faire à genou
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
: Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6040a83031336b630938c525
3 mars 2021
3 mars 2021
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle1ère Chambre
63c79bbdda31367c908eb7f0
17 janvier 2023
17 janvier 2023
le 10 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre qui a présenté son rapport Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d2
29 avril 2014
29 avril 2014
Philippe BOUVARD, conseiller pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau et de M. Jean-Pierre FALLET, conseiller salarié pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau.
Source officiellePS ctx protection soc 2
67364d98944f91b65d3a0400
15 octobre 2024
15 octobre 2024
barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE CCAS de la [6] [Adresse 3] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Magdeleine LECLERE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant substituée par Maître Philippe
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6627fb5a42439575e2f7adb7
12 avril 2024
12 avril 2024
non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : LEVY Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 3
6781725f6d34da2cbdcd9d46
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Compagnie d’assurance MATMUT dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e47cc55379800088472e0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Dominique POLION, avocat au barreau de l'ESSONNE Madame [M], [X], [R] [F], représentée par Me Dominique POLION, avocat au barreau de l'ESSONNE Intimé : Monsieur [G] [F], représenté par Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033c6ab59e2597922d7fbf3
31 mars 2017
31 mars 2017
SNC PRISMA MEDIA [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 318 826 187 00 Représentée par Me Olivier D'ANTIN de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Assistée de Me Philippe
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468186.20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B, admis le 20 octobre 2009 au centre hospitalier Marc Jacquet, devenu groupe hospitalier Sud Ile-de-France, pour y être opéré en urgence du genou gauche, a subi entre le 20 janvier 2020 et le 23 juin
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:446692.20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B a subi en 2006 au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes une intervention chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse totale du genou
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_1903233_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
raison des infirmités : " 1°) hypoacousie bilatérale, perte auditive moyenne oreille droite : 75 décibels (dB), perte auditive moyenne oreille gauche : 65 dB : 20% / 2°) gonalgies, séquelles d'entorse du genou
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103082_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
C D, représenté par Me Philip, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2021 par lequel le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (SDIS
Source officielleChambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2025, Signé par Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre et Madame Sancie ROUX, greffier auquel la minute
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
Me Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b94b915a029d9e20db3a80
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 08 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : LEVY Philippe
Source officielle10e Chambre
6162e83c7dc295bdec6a570a
5 septembre 2012
5 septembre 2012
représentée par la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD - JUSTON, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, assistée de Me Philippe
Source officiellePage 14 sur 24